CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURAND

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77570822500021

• Accord d'entreprise sur la répartition des couts des frais de santé dans l'entreprise (T59V25060734)
  Début : 19/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Classification et ajustement suite à la CCNM 2024 (T59V24060274)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59V23002879)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T59V21001573)
  Début : 15/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T59V21001211)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au comité social et économique central d'entreprise (T59V19000362)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant au protocole d'accord pré-électoral concernant les élections du comite social et économique (T59V23060079)
  Début : 23/10/2023 Fin : 23/10/2028
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• ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2023 Etablissement de cambrai protocole d'accord pre-electoral (T59V23060064)
  Début : 28/09/2023 Fin : 30/09/2027
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• Avenant accord d'établissement portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond dans la métallurgie (T59V25061074)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'établissement portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond dans la métallurgie (T59V25060920)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2027
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• PROCES VERBAL D'ACCORD Négociation annuelle 2025 Site de Cambrai (T59V25060830)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond dans la métallurgie (T59V25060851)
  Début : 01/06/2025 Fin : 30/11/2025
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• Accord relatif a la mise en place d'équipes de suppleance (T59V25060671)
  Début : 11/01/2025 Fin : 30/06/2025
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• Négociation annuelle 2024 site de Cambrai (T59V24060299)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• PROCES VERBAL ACCORD Négociation Annuelle obligatoire 2023 (T59V23002752)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du comite social économique - CSE de CAMBRAI (T59V22002515)
  Début : 06/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la qualité de vie au travail (T59V22001939)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Procès verbal Accord NAO 2022 (T59V22001840)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Procès-verbal d'accord NAO 2019 (T59V19000192)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (A59V18002664)
  Début : 03/02/2018 Fin : 31/07/2018
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