Accords d'entreprise : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (191 accords)

A.D.R

Accord d'entreprise A.D.R 23/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.R 15/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.R 25/04/2019
Accord Collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période de 12 mois
ACCORD

CAPRICORN AUTOMOTIVE

Accord d'entreprise CAPRICORN AUTOMOTIVE 04/01/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAPRICORN AUTOMOTIVE 21/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CAPRICORN AUTOMOTIVE SAS

Accord d'entreprise CAPRICORN AUTOMOTIVE SAS 13/03/2019
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURA

Accord d'entreprise CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURA 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURA 20/03/2019
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURA 27/06/2019
Accord relatif au comité social et économique central d'entreprise
ACCORD

DEFONTAINE

Accord d'entreprise DEFONTAINE 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DITE DE WEEKEND
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 18/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1er OCTOBRE 2018 AU 30 SEPTEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 12/03/2019
UN ACCORD SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 09/05/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE DU 27/11/2014
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 06/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONDS SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 16/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1er OCTOBRE 2019 AU 30 SEPTEMBRE 2020
ACCORD

DEFONTAINE SAS

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 24/04/2020
UN ACCORD SOLIDARITE COVID (ASCo)
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 28/05/2020
UN ACCORD SOLIDARITE COVID 2
ACCORD

FLENDER GRAFFENSTADEN

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 05/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 05/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'emploi de travailleur en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 11/07/2018
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 26/02/2019
accord autorisant le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 07/05/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du CE
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 26/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 18/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

FLENDER-GARFFENSTADEN

Accord d'entreprise FLENDER-GARFFENSTADEN 20/03/2020
AVENANT N° 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE REDUCTION-AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PROJET 35 HEURES
AVENANT

FLEXITECH EUROPE

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 21/09/2017
23ème AVENANT AU ROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE FIN DE SEMAINE POUR L'ETABLISSEMENT DE PANISSIERES
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 30/10/2017
24ème AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE FIN DE SEMAINE POUR L'ETABLISSEMENT DE PANISSIERES
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 01/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 11/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 15/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DES EQUIPES EN HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE DU 20 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 15/12/2017
25 ème AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE FIN DE SEMAINE POUR L'ETABLISSEMENT DE PANISSIERES
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 11/06/2018
accord collectif relatif a la prorogation des mandats des delegues du personnel, des elus du comité d'établissement et du chsct de l'établissement de saint andre le puy
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 11/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES ELUS DU COMITE D’ETABLISSEMENT ET DU CHSCT DE L’ETABLISSEMENT DE PANISSIERES
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 25/06/2018
avenant n 4 a l accord d etablissement des equipes en horaires reduit de fin de semaine du 20 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 19/07/2018
Accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place du comité social et economique au sein de la societe Flexitech
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 08/03/2019
ACCORD relatif aux NEGOCIATIONS SALARIALES POUR ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 26/03/2019
Avenant n7 accord etablissement des equipes en horaire reduit de fin de semaine 20042017
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 26/03/2019
Avenant n1 accord sur la reduction et lorganisation du temps de travail de etablissement de saint andre le puy du 26102018
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 14/05/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 26/06/2019
AVENANT N°8 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DES EQUIPES EN HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE DU 20 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 05/12/2019
accord relatif a la mise en place du teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE 02/12/2019
Avenant n 10 a l'accord d'établissement des equipes en horaire réduit de fin de semaine du 20/04/2017
AVENANT

FLEXITECH EUROPE SAS

Accord d'entreprise FLEXITECH EUROPE SAS 13/12/2018
Avenant n6 a l'accord d'établissement des équipes en horaire réduit de fin de semaine du 20/04/2017
AVENANT

GGB FRANCE EURL

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 06/03/2018
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 13 DECEMBRE 2010 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DANS L'ETABLISSEMENT DE DIEUZE
AVENANT

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 29/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 27/02/2019
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 20/09/2018
accord sur la mise en place et le mode de fonctionnement du CSE Annecy-Clichy
ACCORD

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 25/10/2018
Accord sur la mise en place et le mode fe fonctionnement du CSE Central GGB France
ACCORD

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 12/12/2018
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD GGB FRANCE EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 04/02/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 17/12/2019
accord collectif sur garantie complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 27/04/2020
Modalités de fixation des congés payés dans le cadre de la loi d'urgence et de l'ordonnance du 25 mars 2020
AVENANT

Accord d'entreprise GGB FRANCE EURL 30/03/2020
Modalités de fixation des congés payés dans le cadre de la loi d'urgence et de l'ordonnance du 25/03/20
ACCORD

GIRARD TRANSMISSIONS SA

Accord d'entreprise GIRARD TRANSMISSIONS SA 20/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GIRARD TRANSMISSIONS SA 24/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES DU 24 MAI 2018
ACCORD

JOHN CRANE FRANCE

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 08/06/2018
Procès-verabl d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 08/06/2018
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 21/12/2018
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 02/07/2019
AVENANT ACCORD D'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 15/07/2019
ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 04/09/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE au sein de l'entreprise JohnCrane France
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 29/04/2019
accord temporaire sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 15/07/2019
ACCORD NAO
ACCORD

KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME

Accord d'entreprise KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME 03/04/2018
protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail aux secteurs presses transferts, traitement thermique T80 et montage CN
ACCORD

Accord d'entreprise KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME 03/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME 03/05/2018
Accord de Methode portant sur la Négociation obligatoire dans l'entreprise
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME 20/12/2019
accord relatif au fonctionnement des CSEE du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise KOYO BEARINGS VIERZON MAROMME 20/12/2019
accord sur le fonctionnement des CSEE et du CSEC
ACCORD

LENZE DRIVE SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise LENZE DRIVE SYSTEMS FRANCE 06/08/2020
Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

LUFKIN FRANCE

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 30/01/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 23/11/2018
ACCORD SPECIFIQUE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 28/01/2019
PROROGATION MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 25/04/2019
Avenant N°1 à l'accord spécifique sur le versement d'une prime de fin d'année 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 28/01/2019
Négociation Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 07/02/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 20/05/2020
ACCORD SPECIFIQUE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise LUFKIN FRANCE 20/05/2020
REVISION A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 07.02.2020
AVENANT

MAHLE COMPOSANTS MOTEUR FRANCE SAS

Accord d'entreprise MAHLE COMPOSANTS MOTEUR FRANCE SAS 01/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE COMPOSANTS MOTEUR FRANCE SAS 17/06/2019
mise en place du vote électronique
ACCORD

Mahle Composants Moteur France SAS

Accord d'entreprise Mahle Composants Moteur France SAS 21/01/2019
21ème accord d'équipes de fin de semaine
ACCORD

NORD REDUCTEURS

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 13/09/2017
Accord de dérogation au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 31/10/2017
Accord concernant la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 04/12/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 05/12/2017
Avenant n° 1 à l'accord du 02/06/2008 portant sur l'organisation et le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 08/12/2017
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 28/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 14/01/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 07/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 24/01/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020_Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 03/02/2020
Accord seniors
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 03/02/2020
Accord d'entreprise sur les mesures relatives a l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapes
ACCORD

Accord d'entreprise NORD REDUCTEURS 20/02/2020
Accord d'entreprise sur la Fixation de la Journée de Solidarité
ACCORD

NTN-SNR ROULEMENTS

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 19/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 17/10/1969 relatif au fonds de régularisation des ressources et de ses différents avenants
AVENANT

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 19/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 05/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 23/04/2019
Accord de méthode afin de préparer la négociation d'une convention d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail et les éléments connexes au sein de la société NTN-SNR
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 15/05/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 15/05/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de NTN-SNR Roulements
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 23/07/2019
Accord relatif aux congés payés au sein de NTN-SNR Roulements
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 30/01/2020
Accord de méthode afin de préparer la négociation d'une convention d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail et les éléments connexes au sein de la société NTN-SNR
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 19/05/2020
Accord sur la mise en place de mesures économiques visant la solidarité et l'avenir de NTN-SNR Roulements
ACCORD

Accord d'entreprise NTN-SNR ROULEMENTS 04/12/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) et au contrat de génération
AVENANT

R K S SOC

Accord d'entreprise R K S SOC 01/02/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise R K S SOC 30/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES 2018/2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise R K S SOC 05/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE RKS SAS - SKF SLEWING BEARINGS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise R K S SOC 13/02/2020
PROTOCOLE D ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise R K S SOC 13/02/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ANNEE 2020
ACCORD

RENK FRANCE

Accord d'entreprise RENK FRANCE 22/01/2019
proces verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RENK FRANCE 20/12/2019
PV ACCORD NAO 2019 POUR 2020
ACCORD

SEDIS

Accord d'entreprise SEDIS 26/04/2018
PROTOCOLE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 10/07/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 06/03/2019
accord relatif à la reconnaissance d'établissement distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 07/12/2018
NAO 2019 sur la durée et l'organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 05/04/2019
protocole accord préelectoral pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 13/06/2019
Accord sur les négociations salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 16/12/2019
NAO SUR LA DUREE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020
ACCORD

SKF AEROENGINE FRANCE

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 19/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 12/10/2018
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail d'équipe de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 13/11/2018
Accord sur les dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 04/02/2019
Protocole d'accord établi le 4 février 2019 pour l'élection des membres du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 14/02/2019
Protocole d'accord de fin de négociation dans le cadre des négociations annuelles pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 14/02/2019
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 13/03/2019
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail d'équipe de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 26/04/2019
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail d'équipe de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 22/05/2019
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail d'équipe de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 26/06/2019
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail d'équipe de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 28/02/2020
Protocole d'accord de fin de négociation dans le cadre des négociations annuelles pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 26/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 21 décembre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 26/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 21 décembre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 09/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 21 décembre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 26/06/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 21 décembre 1998
AVENANT

SKF FRANCE

Accord d'entreprise SKF FRANCE 06/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 14/12/2017
l'accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 12/04/2018
Accord sur la représentation du personnel, des syndicats et sur le développement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 29/08/2018
l'accord relatif à la prorogation des mandtas des représentants du personnel du site SKF de Saint-Cy-sur-Loire
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 22/02/2018
Accord de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 18/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 13/03/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel du site SKF de Montigny le Bretonneux
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 05/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et CSEC de la société SKF France
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 05/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SAINT CYR SUR LOIRE SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL, DES SYNDICATS ET LE DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 27/03/2019
L'ACCORD SKF FRANCE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 04/09/2019
Accord Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 08/04/2020
ACCORD DE CHOMAGE PARTIEL ET PROGRAMME CONGES PAYES COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SKF FRANCE 15/04/2020
Avenant à l'accord d'Etablissement du 3 février 1998
AVENANT

SKF MOTION TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 18/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 29/01/2018
Accord collectif d'Entreprise de Substitution et d'Adaptation dans le cadre de la cession des Ventes L&AT France à SKF Motion Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 21/03/2018
Protocole d'accord de fin de négociation dans le cadre des négociations annuelles pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 17/07/2018
Accord relatif à la multi activité
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 09/10/2018
Accord relatif à la gestion previsionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 20/02/2019
Protocole d’accord de fin de négociation dans le cadre des négociations annuelles pour l’année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 20/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 27/06/2019
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 10/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 10/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE NON RESPONSABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 07/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SKF MOTION TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 14/10/2019
Protocole D'accord prélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 16/01/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

SNR CEVENNES

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 24/10/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 09/12/2003
AVENANT

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 19/12/2017
UN ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 16/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLCAE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SNR CEVENNES
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 22/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 02/05/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ELEVTION DES ADMINISTRATEURS SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 12/04/2019
UN ACCORD RESULTANT DES NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 22/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 04/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES AU SEIN DE SNR ROULEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SNR CEVENNES 26/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES ECONOMIQUES (REPOS, CONGES, RECUPERATIONS …) VISANT LA SOLIDARITE ET L'AVENIR DE NTN SNR ROULEMENT
ACCORD

SPICER FRANCE

Accord d'entreprise SPICER FRANCE 11/02/2019
Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2019
ACCORD

STROMAG FRANCE SAS

Accord d'entreprise STROMAG FRANCE SAS 17/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STROMAG FRANCE SAS 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE POUR L ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STROMAG FRANCE SAS 26/10/2019
ACCORD SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

STROMAG France SAS

Accord d'entreprise STROMAG France SAS 30/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE POUR L ANNEE 2018 PV ACCORD REMUNERATIONS EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

THE TIMKEN COMPANY

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/02/2018
Négociations annuelles portant, au titre de l'année 2018, sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/03/2018
accord portant sur la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/02/2018
accord collectif instituant un système de garanties collectives incapacité, invalidité, décès obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/02/2018
avenant n°1 à l’accord collectif du 4 avril 2016 relatif à la mise en place d’un régime de remboursement de frais de santé pour le personnel des catégories relevant des articles 4/4bis et ar
AVENANT

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/02/2018
avenant n°1 à l’accord collectif du 4 avril 2016 relatif à la mise en place d’un régime de remboursement de frais de santé pour le personnel des catégories ne relevant pas des articles 4/4bi
AVENANT

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/03/2018
Accord collectif portant sur le vote electronique aux elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 16/11/2018
Accord portant sur la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 15/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 08/02/2019
Avenant à l'accord du 20 mars 2018 portant sur la modification de la période de référence des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 14/02/2019
Accord portant sur les négociations annuelles portant, au titre de l'année 2019, sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 23/04/2019
AVENANT A L’ACCORD DU 24 JUILLET 2000 PORTANT SUR L'ORGANISATION, LA DUREE DU TRAVAIL, LA FORMATION ET L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 16/01/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de TIMKEN Europe
ACCORD

THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS

Accord d'entreprise THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS 12/06/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Année 2019
ACCORD

capricorn AUTOMOTIVE SAS

Accord d'entreprise capricorn AUTOMOTIVE SAS 20/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD