CLINIQUE CONTI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58820344800026

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DIFFERENTIELLES AJOUTEES AUX SALAIRES CONVENTIONNELS (T09525062163)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME FIDELITE CLINIQUE (T09525062164)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• PRIME ASSIDUITE (T09524061366)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Prime de technicite "Consultation 7-7" (T09524061367)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Temps de passation des consignes (T09522005889)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise référent TMS (T09522005893)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise "Octroi d'un repos compensateur additionnel en cas de travail un jour férié (T09522005888)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Congés d'ancienneté pour les salariés ayant 10 ans ou plus d'ancienneté (T09522005569)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord entreprise Budget des activités sociales et culturelles (T09522005443)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise télé-travail (T09521004231)
  Début : 15/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise : droits à absence enfants malades et démarche handicap & modalités de rémunération de ces journées ainsi que des arrêts de travail (T09521004233)
  Début : 15/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise : utilisation du compte personnel de formation et fréquence des entretiens professionnels (T09521004214)
  Début : 11/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime panier (T09521004229)
  Début : 13/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord relatif au droit à la deconnexion (T09520003026)
  Début : 24/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise prime d'assiduité (T09520003046)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• accord relatif aux modalités de versement de la prime de 13e mois (T09520003047)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord relatif au temps d'habillage et de déshabillage (T09519001597)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• PRIME DE COOPTATION (T09525062168)
  Début : 01/12/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise primes embauches (Bienvenue) (T09525062151)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME DE SOLITUDE (T09522005891)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise Prime de compensation de non-remplacement d'un salarié absent -dites de "solitude" (T09522005892)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Prime de cooptation (T09524061368)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Prime Embauche (T09524061369)
  Début : 11/04/2024 Fin : 10/12/2024
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord GPEC et orientations de la formation professionnelle (T09520003042)
  Début : 26/06/2020 Fin : 25/06/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime de solitude (T09520003044)
  Début : 26/06/2020 Fin : 25/06/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord relatif aux modalités de versement de la médaille officielle du travail ainsi que la prime valorisant l'ancienneté clinique (T09520003045)
  Début : 26/06/2020 Fin : 25/06/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime panier (T09520003043)
  Début : 26/06/2020 Fin : 24/06/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T09523006836)
  Début : 04/04/2023 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prise des congés payés et autres jours de repos et récupérations (T09520003048)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI