COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77558118400030

• AVENANT A L'ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS (T03125066082)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord de révision sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse (T03124063157)
  Début : 13/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• avenant à l'accord de gestion des congés payés (T03123060718)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord de mise en place d'UES au sein du CSE AIRBUS OPERATIONS (T03123013455)
  Début : 08/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord sur la gestion des congés payés en année civile au sein du cse airbus operations Toulouse (T03122011203)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T03119003481)
  Début : 16/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de modulation du temps de travail pour les salariés affectés à la salle NOUGARO (T03118001821)
  Début : 13/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place des astreintes (A03117006037)
  Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord relatif à la mise en place des astreintes (A03117006037)
  Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations (T03124063332)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse (T03124063155)
  Début : 13/11/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse (2025 - 2026) (T03125064585)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour le CSE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE (T03124061967)
  Début : 03/06/2024 Fin : 30/06/2025
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• AVENANT ACCORD SUR LES SALAIRES DE L'UES CSE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE (T03123014499)
  Début : 31/05/2023 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD SALARIAL (T03122011177)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2024
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'activité partielle de longue durée (T03121007923)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'activité Partielle de Longue durée - APLD (T03120007355)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la politique salariale 2021 (T03121008658)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord relatif au Plan de Départ Volontaire du CSE (T03121007924)
  Début : 01/03/2021 Fin : 30/06/2022
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