CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32125391600027

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail (T09025060430)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

• Avenant n° 3 à l'accord de participation du 24 juillet 1997 (A09018000748)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

• Accord d'entreprise relatif au plan de départ volontaire à la retraite (T09023001833)
  Début : 26/04/2023 Fin : 30/09/2028
  Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

• Accord sur la négociation annuelle 2026 sur les salaires, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09026060533)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

• Accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail 2026 (T09026060534)
  Début : 24/03/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

• Accord sur la négociation annuelle 2025 sur les salaires, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09025060341)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail 2025 (T09025060340)
  Début : 18/03/2025 Fin : 18/03/2026
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• Accord sur la négociation annuelle 2024 salaires, égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T09024060136)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail pour 2024 (T09024060126)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord sur l'égalité entre les femmes et les hommes (T09020000404)
  Début : 22/02/2020 Fin : 21/02/2024
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• Accord sur la négociation annuelle 2023 sur les salaires, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09023001769)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail pour 2023 (T09023001754)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord sur l'application des 35 heures (T09023001676)
  Début : 06/02/2023 Fin : 17/02/2023
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 PORTANT SUR LES HORAIRES ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T09022001179)
  Début : 01/01/2022 Fin : 02/01/2023
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09022001193)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant Accord sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) (T09022001110)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la négociation annuelle 2021 sur les salaires, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09021000712)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travil 2021 (T09021000652)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la mise en place de l’Activité Réduite pour le maintien en emploi (ARME) (T09020000605)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la négociation annuelle 2020 sur les salaires, l'égalité professionnelle et la QVT (T09020000421)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail 2020 (T09020000413)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord sur la négociation annuelle 2019 sur les salaires, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09019000179)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail 2019 (T09019000182)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur la négociation annuelle 2018 sur les salaires (A09018000777)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord sur la négociation des horaires et l'aménagement du temps de travail 2018 (A09018000762)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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