COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77762672200055

• Avenant de révision relatif à la mise en place d'un compte épargne temps du 18 janvier 2024 (T02925063463)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes (T02924061380)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (T02924060534)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes (T02923008640)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes (T02923008237)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux classifications (T02922006719)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T02921005543)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• un Accord d'Entreprise relatif au forfait-jours (T02920004280)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (T02920004074)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• un Accord de méthode préalable à la négociation sur les classifications (T02920003068)
  Début : 02/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Procès-verbal de la négociation annuelle 2019 (T02919002407)
  Début : 22/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la négociation annuelle 2018 (T02918000948)
  Début : 03/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017 (A02917004529)
  Début : 30/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017 (A02917004529)
  Début : 30/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise égalité professionnelle femmes-hommes (T02924061564)
  Début : 17/10/2024 Fin : 16/10/2027
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2026 (T02926064056)
  Début : 28/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• Procès verbal de négociation annuelle 2025 (T02925063486)
  Début : 02/12/2025 Fin : 01/12/2026
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• Versement de la Prime Partage de la Valeur ("PPV") (T02925063456)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2025 (T02925062397)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024 (T02925062015)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 30/06/2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2024 (T02924060814)
  Début : 21/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Procès-verbal de négociation annuelle 2023 (T02924060561)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle Femmes-Hommes (T02921005550)
  Début : 14/10/2021 Fin : 14/10/2024
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• Accord de Méthode préalable à la négociation sur l'égalité hommes/femmes (T02921005411)
  Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2024
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• Accord d'entreprise relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur (T02924060488)
  Début : 20/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord d'entreprise relatif au vote électronique (T02923008143)
  Début : 27/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (T02923007910)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2023 (T02923008239)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/05/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 (T02922007699)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• un Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02921005726)
  Début : 09/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2021 (T02921004805)
  Début : 09/04/2021 Fin : 02/05/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2020 (T02920003284)
  Début : 24/04/2020 Fin : 02/05/2020
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• Un Avenant à l'accord d'entreprise du 30 juin 2010 pour une dérogation exceptionnelle au chômage du 1er mai 2019 (T02919001701)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/05/2019
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 JUIN 2010, TRAVAIL DU 1ER MAI 2018 (A02918004964)
  Début : 18/04/2018 Fin : 31/12/2018
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