ELEVANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50959237400011

• Avenant n°8-5 à l’accord d’entreprise n°8 du 10 décembre 2020 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération relatif à l'accroissement de trajet (T05025061640)
  Début : 05/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°23-3-8 à l’accord d’entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T05025061613)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°22-3-3 à l’accord d’entreprise n°22-3 de substitution relatif au régime complémentaire de Prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre (T05025061615)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°25-1 à l'accord d'entreprise n°25 relatif à l'organisation des astreintes du 05 décembre 2022 (T05025061154)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°22-3-2 à l'accord d'entreprise n°22-3 de substitution relatif au régime complémentaire de Prévoyance (garanties décès, incapacité, invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre (T05025061155)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8-4 à l’accord d’entreprise n°8 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération du 10 décembre 2020 (T05025060989)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°23-3-7 à l’accord d’entreprise n°23-3 de substitution du 12 décembre 2017 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T05024060834)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8-3-1 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération (T05023004114)
  Début : 02/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise n°25 relatif à l'organisation des astreintes (T05023003985)
  Début : 02/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8-2 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération du 10 décembre 2020 (T05022003750)
  Début : 18/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°23-3-4 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022 (T05021002949)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°23-3-2 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2020 (T05021002821)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°23-3-3 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de santé applicable au 1er janvier 2021 (T05021002621)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise n°9 relatif au forfait annuel en jours (T05021002622)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération (T05021002623)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1-4 du 21 avril 2021 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'UES (T05021002585)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise n°10 du 21 avril 2021 relatif aux entretiens professionnels (T05021002589)
  Début : 21/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1-3 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'Unité Economique et Sociale (T05018000104)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°28 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05024060607)
  Début : 29/06/2024 Fin : 28/06/2028
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• Accord n°12-3 relatif aux salaires 2025 (T05025061547)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2026
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• Accord n°14 relatif aux salaires 2023 (T05023004116)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2024
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• Accord n°13 relatif aux salaires 2022 (T05022003751)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/10/2023
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• Accord n°12 du 19 mai 2022 relatif aux salaires 2022 (T05022003516)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
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