HOPITAL DE L'ARBRESLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77965598400010

• Avenant de révision de l'accord du 27 Janvier 2015 relatif aux congés payés (T06926060336)
  Début : 16/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL DE L'ARBRESLE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation de travail en 12h (T06925066591)
  Début : 07/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL DE L'ARBRESLE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (T06925066594)
  Début : 21/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL DE L'ARBRESLE

• Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T06924064710)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET) POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06923024503)
  Début : 09/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de revision de l'Accord du 27 janvier 2015 relatif aux Congés Payés (T06922022662)
  Début : 30/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06919004770)
  Début : 05/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (T06919004800)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06919003787)
  Début : 17/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (T06925066592)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la garantie complémentaire frais de santé d'Avril 2026 à Mars 2027 (T06926060341)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• Avenant de révision de l'accord relatif à la garantie complémentaire frais de santé sur l'année 2025 (T06926060340)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/03/2026
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• Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire pour l'année 2025 (T06926060338)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la garantie complémentaire frais de santé sur l'année 2025 (T06926060339)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2025 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE 2025 (T06925066596)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2024 (T06924064705)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire pour l'année 2024 (T06924064707)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2024 pour le personnel de l'Hôpital de L'ARBRESLE (T06924064704)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2024
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• Avenant de prorogation de l'accord du 13/09/2022 relatif à l'aménagement du temps de travail (T06924064708)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (T06921017382)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2023 (T06923024504)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2023 (T06923024505)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise Aménagement du Temps de travail (T06922022653)
  Début : 13/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2023 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (T06923024506)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2022 (T06922019734)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2022 (T06922019735)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2022 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (T06922019732)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
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• Avenant de prorogation accord aménagement du temps de travail (T06921014519)
  Début : 17/02/2021 Fin : 16/09/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF Au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (T06921017963)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2021 pour le personnel de l'Hôpital de l'Arbresle (T06921014399)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire pour l'année 2021 (T06921014410)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la garantie complémentaire frais de santé sur l'année 2021 (T06921014412)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2020 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (T06919008169)
  Début : 01/12/2019 Fin : 30/11/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2019 (T06919005005)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2019 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (T06919003786)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire Frais de santé (T06918000107)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2018 (T06918002511)
  Début : 01/12/2017 Fin : 30/11/2018
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