HOPITAUX PRIVES DE METZ

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49919805900010

• ACCORD COLLECTIF 2025 relatif à l'attribution d'une enveloppe financière dite "contributions et compétences" aux personnels médicaux (hors médecins coordonnateurs secteur médico-social) dans le cadre du Ségur de la Santé (T05725062610)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T05725062541)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DE REVALORISATION DES 1.3% (T05724061531)
  Début : 15/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2009 (T05724061117)
  Début : 21/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise NAO 2024 (T05724061127)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif modifiant le régime complémentaire de prévoyance lourde Incapacité Décès HPM (T05723060329)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un CDD à objet défini pour les cadres médicaux (T05722006684)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en œuvre de la BDES, aux informations obligatoires du CE et aux indicateurs sociaux (T05722006685)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif Prime Grand Age 2022 (T05722006050)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF Portant sur le décompte et l’aménagement du temps de travail des Médecins Anesthésistes-Réanimateurs des Hôpitaux Privés de Metz (T05721005095)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la participation de l'employeur à la remise de la médaille du travail (T05721004467)
  Début : 27/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif modifiant le régime complémentaire de prévoyance lourde incapacité des Hôpitaux Privés de Metz (UNEOS) (T05721004470)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels (T05719001870)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA BDES, AUX INFORMATIONS OBLIGATOIRES DU CE ET AUX INDICATEURS SOCIAUX (T05718000219)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif en faveur de la prévention et de la réduction de la pénibilité et des risques professionnels (T05724061766)
  Début : 25/12/2024 Fin : 24/09/2027
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• ACCORD COLLECTIF "SEGUR 2" UNEOS (T05724061530)
  Début : 14/11/2024 Fin : 30/09/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05724060696)
  Début : 07/03/2024 Fin : 27/09/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2025 (T05725062609)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR au titre de l'exercice 2025 (T05725062612)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif Habillage Déshabillage 2022 (T05722006051)
  Début : 10/05/2022 Fin : 01/05/2025
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR au titre de l’exercice 2024 (T05724061128)
  Début : 28/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COMPENSATOIRE DE NUIT DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DE L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL 12H EN 2024 (T05724061130)
  Début : 28/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif UNEOS filière métier REA USC SSPI (T05721005358)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Accord collectif UNEOS filière gériatrique (T05721005360)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Accord collectif UNEOS Ségur II (T05721005362)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Avenant n° 1 aux accords collectifs relatifs à la mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures (T05724060929)
  Début : 01/09/2023 Fin : 20/06/2024
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• Accord collectif relatif à l'attribution d'une enveloppe financière dite "contributions et compétences" aux personnels médicaux (hors médecins coordonnateurs secteur médico social) dans le cadre du segur de la santé (T05723007619)
  Début : 18/05/2023 Fin : 01/03/2024
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• Accord relatif à une prime exceptionnelle de partage de la valeur au titre de l'exercice 2023 (T05724060926)
  Début : 11/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2023 (T05723007620)
  Début : 18/05/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif sur la mobilité des salariés de l'Association des Hôpitaux Privés de Metz UNEOS (T05721004466)
  Début : 27/03/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif aux heures de délégation (T05720003249)
  Début : 19/12/2019 Fin : 19/12/2023
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation expérimentale de l'EHPAD Sainte Claire (T05723007617)
  Début : 18/05/2023 Fin : 02/11/2023
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures sur les services de médecine gériatrique, d'urologie et de soins palliatifs (T05723007091)
  Début : 11/01/2023 Fin : 31/08/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle 2020 (T05720003250)
  Début : 11/05/2020 Fin : 11/05/2023
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• Accord collectif NAO 2022 (T05722006052)
  Début : 10/05/2022 Fin : 09/05/2023
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• Accord collectif portant création et attribution d'une indemnité transitoire d'indice (T05722006683)
  Début : 27/10/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord collectif Segur Médical 2022 n° 2 (T05722006048)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord collectif relatif à la prime décentralisée 2022 (T05722006049)
  Début : 10/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif au temps d'habillage et de déshabillage (T05719001358)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2022
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• ACCORD COLLECTIF 2021 Relatif à l’attribution d’une enveloppe financière dite « contributions et compétences » aux personnels médicaux des établissements sanitaires de santé et des établissements médico-sociaux dans le cadre du Ségur de la Santé (T05721005090)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/03/2022
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• ACCORD COLLECTIF 2021 Relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T05721005096)
  Début : 01/02/2022 Fin : 28/02/2022
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• Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la Prime décentralisée 2021 (T05721004465)
  Début : 27/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020 (T05720003155)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• Négociation annuelle - Accord d'entreprise NAO 2020 (T05720003154)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• Accord collectif n° 2 relatif à l'indemnité forfaitaire mensuelle Ségur (T05720003851)
  Début : 01/12/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord relatif à l'indemnité forfaitaire mensuelle Ségur (T05720003723)
  Début : 01/09/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19 (T05720003259)
  Début : 24/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif sur la mise en place d'un régime de prévoyance (T05719002309)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (T05719001590)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur la réduction des mandats (T05719002358)
  Début : 15/10/2019 Fin : 19/12/2019
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