INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Accord n°2023-04 GPEC, Evolution, Mobilités)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77574110100031

• Un Accord n°2023-04 portant sur l'Evolution de la Vie au Travail, le Développement des Compétences et des Mobilités au sein de Gustave Roussy (T09423060163)
  Début : 07/10/2023 Fin : 26/09/2026
  Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Accord n°2023-04 GPEC, Evolution, Mobilités)

• Accord n°2025-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (T09425063887)
  Début : 04/07/2025 Fin : 04/07/2026
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• Un Avenant de Révision à l'Avenant n°2 à l'Accord portant sur le Contingent des Heures Supplémentaires signé le 08.06.2000 (T09423060162)
  Début : 01/01/2024 Fin : 04/01/2026
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• Accord n°2022-10 en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap (T09422010374)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• Un Accord n°2023-08 portant sur la Prime d'Embauche versée aux IDE, IDE Spécialisées et Kinésithérapeutes (T09423060283)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord n°2024-03 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T09424061993)
  Début : 20/07/2024 Fin : 20/07/2025
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• Accord 2021-06 relatif à la Qualité de vie et des conditions de Travail (T09422008558)
  Début : 04/01/2022 Fin : 04/01/2025
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• Un Avenant n°1 de révision partielle à l'Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés (T09423012271)
  Début : 28/07/2023 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés (T09422010242)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord n°2021-05 sur le droit à la déconnexion au sein de Gustave Roussy (T09421008152)
  Début : 19/11/2021 Fin : 19/11/2024
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• Accord 2021-04 relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels et au risque de désinsertion professionnelle (T09421007915)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/10/2024
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• Accord n°2023-05 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T09423012269)
  Début : 20/07/2023 Fin : 20/07/2024
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• Un Accord n°2023-11 portant sur la mise en œuvre de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023 (T09424060747)
  Début : 12/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Avenant de Révision à l'Avenant n°2 portant sur le Contigent des Heures Supplémentaires signé le 15.12.2010 (T09422010615)
  Début : 02/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD N°2017-05 EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP (A09418006119)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2023
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• Accord n°2020-05 sur l’égalité professionnelle entre femmes et hommes pour le personnel non praticien et praticien (T09420005581)
  Début : 24/09/2020 Fin : 24/09/2023
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• ACCORD N°2020-03 L’EVOLUTION DE LA VIE AU TRAVAIL, LE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES ET DES MOBILITÉS AU SEIN DE GUSTAVE ROUSSY (T09420005140)
  Début : 30/06/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord 2018-10 sur l'adoption du vote électronique (T09419001781)
  Début : 22/01/2019 Fin : 15/04/2023
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• Accord 2019-05 en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des salariés en situation d'handicap (T09420004211)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2023
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• Accord 2022-05 portant sur des mesures temporaires de télétravail au profit du bureau projets et promotion de la DRC (T09422009400)
  Début : 20/05/2022 Fin : 30/09/2022
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• Accord 2021-03 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09421007597)
  Début : 09/07/2021 Fin : 09/07/2022
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• Un Accord concernant le Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2021 (T09422008866)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/03/2022
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• Accord 2018-08 portant sur la prévention des risques professionnels (T09419001681)
  Début : 06/12/2018 Fin : 09/01/2022
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• Accord n°2018-07 sur le droit à la déconnexion au sein de Gustave Roussy (T09419001677)
  Début : 09/01/2019 Fin : 09/01/2022
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• Accord 2018 portant sur la Qualité de Vie au Travail (T09418000687)
  Début : 30/07/2018 Fin : 30/07/2021
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• Accord n°2020-07 des mesures temporaires de nature à favoriser le recrutement et le remplacement de certaines catégories de personnels (T09420006030)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/05/2021
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• Avenant de révision à l’avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent et les modalités de majoration des heures supplémentaires (T09420005678)
  Début : 08/10/2020 Fin : 15/02/2021
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T09418000849)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/07/2019
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