IRSA - DIRECTION GENERALE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78184263800087

• Accord relatif à la compensation du dépassement du temps de trajet habituel (T03326060638)
  Début : 01/09/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et la l'aménagement du temps de travail applicable au 01/01/2026 (T03325066403)
  Début : 01/09/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Accord Modalités d'attribution de la prime décentralisée à l'EHPAD A NOSTE (T03325066067)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03325065405)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Accord d'entreprise relatif au congé "enfant malade" (T03324061340)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03322011835)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Accord de méthode relatif aux thèmes, modalités et calendrier des NAO (T03321006630)
  Début : 05/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T03325065404)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE

• Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T03323060222)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité hommes femmes (T03326060637)
  Début : 07/07/2026 Fin : 30/06/2027
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commissions (T03324062890)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commisssions (T03323012795)
  Début : 30/06/2023 Fin : 29/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la QVCT (T03323013429)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes (T03322011370)
  Début : 07/07/2022 Fin : 06/07/2026
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• Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques (T03325066310)
  Début : 27/11/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T03320004463)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2024
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• Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (T03321009175)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (T03320006337)
  Début : 01/01/2021 Fin : 28/06/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes (T03319003338)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CSE, de représentants de proximité et des commissions (T03319002483)
  Début : 28/06/2019 Fin : 28/04/2023
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