KELVION THERMAL SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33153157400019

• Avenant à l'accord du 11/03/2025 dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la rémunération, l'organisation du temps de travail et l'égalité hommes/femmes (T04426068555)
  Début : 20/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de Kelvion Thermal Solutions (T04423060063)
  Début : 24/08/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NAO ET PORTANT SUR LA REMUNERATION ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04423017435)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Accord de substitution suite à fusion (T04422014299)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Avenant à l'accord portant sur l’organisation du temps de travail 2022/2023 (T04422013780)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Procès verbal d'accord : Mesures salariales pour 2022 (T04422013575)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation du temps de travail (T04422013466)
  Début : 09/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T04421010560)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D’ACCORD : MESURES SALARIALES POUR 2021 (T04421010120)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2021-2022 (T04421009649)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D’ACCORD : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020-2021 - Avenant 1 à l'accord du 13 mars 2020 (T04420008978)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T04420008915)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord de télétravail de Kelvion Thermal Solutions SAS du 29 juin 2020 (T04420008653)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Projet d'accord portant sur la périodicité des négociations obligatoires - Kelvion (T04420008654)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T04420007737)
  Début : 29/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2026 (T04426068556)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/05/2027
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• Avenant Accord SDdu 03/11/2025 (T04425067722)
  Début : 26/12/2025 Fin : 02/08/2026
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• Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la rémunération, l'organisation du temps de travail et l'égalité hommes/femmes (T04425065887)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TRAVAIL LES SAMEDI ET DIMANCHE A L’UNITE AUTONOME DE PRODUCTION AILETAGE (T04425067172)
  Début : 14/11/2025 Fin : 01/02/2026
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• ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL – KELVION (T04420009188)
  Début : 30/12/2020 Fin : 29/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CSE et le DIALOGUE SOCIAL (T04419005718)
  Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2023
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• ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET POUVANT ALLER JUSQU’A L’ANNEE (T04421011517)
  Début : 21/07/2021 Fin : 20/07/2022
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• Accord relatif à l'accompagnement des fins de carrière des salariés (T04421012329)
  Début : 16/11/2021 Fin : 21/06/2022
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• Accord sur l'Organisation du Temps de Travail pour 2020-2021 (T04420007283)
  Début : 13/03/2020 Fin : 30/04/2021
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• PROCES VERBAL D'ACCORD : MESURES SALARIALES POUR 2020 (T04420008650)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année (modulation) (T04419003565)
  Début : 01/04/2019 Fin : 27/03/2020
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• PROCES VERBAL D'ACCORD : MESURES SALARIALES POUR 2019 (T04419003086)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PROCES VERBAL D'ACCORD : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019 (T04419003087)
  Début : 01/12/2019 Fin : 31/12/2019
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• avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année du 20/03/2019 (T04419005009)
  Début : 02/09/2019 Fin : 30/11/2019
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