KEM ONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53869504000120

• ACCORD DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE KEM ONE SAS (T06923060316)
  Début : 15/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Accord d'établissement relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail des salariés du siège social de Kem One (T06923026270)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le recours au vote électronique au sein de la société KEM ONE SAS (T06922020512)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime de prévoyance complémentaire (T06921018176)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime frais de santé de la société KEM ONE SAS (T06921018177)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Avenant à l'Accord relatif à un dispositif de dispense d'activité en faveur du personnel posté (T06921016540)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l’accompagnement du transfert du personnel des directions Supply chain et Ventes marketing au siège social de KEM ONE (T06921016372)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord relatif au Fonds de solidarité et au congé de proche aidant (T06921015463)
  Début : 18/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'évolution du statut des salariés de la société KEM ONE SAS (T06920010125)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place, à la composition, au fonctionnement et aux moyens du CSEC de la sté KEM ONE SAS (T06920010126)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE (T06918003191)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place des CSE établissements et central (T06918000461)
  Début : 24/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE INSTANCE REGROUPEE AU SIEGE SOCIAL (A06918013411)
  Début : 07/09/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 Kem One SAS (T06925066876)
  Début : 06/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et au temps partiel au sein de la société Kem One SAS (T06925066448)
  Début : 03/07/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et temps partiel (T06920012028)
  Début : 02/07/2020 Fin : 01/07/2024
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire et au versement d'une prime de partage de la valeur en 2023 KEM ONE SAS (T06923024957)
  Début : 06/02/2023 Fin : 06/02/2024
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• Accord portant sur la revalorisation temporaire des indemnités de transport et sur la mobilité durable SOCIETE KEM ONE SAS (T06922021243)
  Début : 13/05/2022 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE (T06923060571)
  Début : 28/09/2023 Fin : 30/11/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LA SOCIETE KEM ONE SAS POUR LES ANNEES 2020 A 2023 (T06920012714)
  Début : 02/07/2020 Fin : 01/07/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL REGULIER AU SEIN DE LA STE KEM ONE SAS (T06918002295)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/07/2023
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• Accord à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle d'activité en 2021 (T06921017577)
  Début : 04/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'un complément d'indemnité d'activité partielle aux salariés au forfait 210 jours dans le cadre du dispositif exceptionnel d'activité partielle mis en place dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19 (T06920010878)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T06920010124)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE KEM ONE SAS (T06920009433)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif au niveau d'indemnisation de l'activite partielle mise en oeuvre pour le site de Saint-Auban (T06920011452)
  Début : 30/05/2020 Fin : 15/06/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (T06919004436)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919004429)
  Début : 14/02/2019 Fin : 31/03/2019
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