KEOLIS TOURAINE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39449962800029

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024 (T03724060355)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS TOURAINE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIVEMENT A L'AMPLITUDE (T03723004584)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T03723004586)
  Début : 29/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE ACCORD NAO 2021 (T03721002670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle au sein de Keolis Touraine (T03721002672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle (Prime Macron) (T03721002674)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'admnistration de la société SNCF (T03720002043)
  Début : 16/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires (T03720001761)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• le protocole d'accord portant sur les négociations annuelles 2018 (A03718003845)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A LA MOBILITE DES SALARIES (T03723004585)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/07/2026
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• ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T03720001822)
  Début : 09/07/2020 Fin : 09/07/2023
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• ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KEOLIS TOURAINE (T03723004106)
  Début : 22/01/2023 Fin : 03/04/2023
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• MISE PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03719000501)
  Début : 10/01/2019 Fin : 10/01/2023
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• Accord relatif au versement d'une Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03722003304)
  Début : 24/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• accord CSE lié à la pose de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 (T03720001613)
  Début : 09/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entrepirse relatif aux modalités de versement du compélment employeur à l'allocation d'activité partielle (T03720001823)
  Début : 16/03/2020 Fin : 30/06/2020
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