KUHN-AUDUREAU SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54585011700015

• UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T08525063040)
  Début : 23/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08524061588)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (T08524061589)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (T08524061591)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d’entreprise relatif à l’adaptation de la Convention Collective Nationale du 7 février 2022 aux pratiques de l’entreprise KUHN Audureau (T08524061593)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T08522006381)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME (T08522006199)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08520004079)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPÉTENCES (G.P.E.C) (T08519002526)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la Commission Santé Sécurité Et Conditions de Travail (T08519002153)
  Début : 20/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08525062480)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• UN PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (G.P.E.C.) (T08523060005)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Un accord relatif à l'amenagement de la période de décompte du temps de travail (T08524062041)
  Début : 01/01/2025 Fin : 28/02/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08522006805)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• UN PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T08523008412)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/08/2023
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• UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T08521004880)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08519001919)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08520002979)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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