YVES ROCHER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 87658007700017

• ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS 2021 (T05621003418)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Accord relatif aux rémunérations 2019 (T05619001085)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi et à l'intégration des travailleurs en situation de handicap (T05619000851)
  Début : 05/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T05618000514)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE L'UES ROCHER (T05625061624)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES ROCHER (T05623006627)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2027
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• L'accord relatif à l'Egalité et à la Mixité Professionnelle et à l'Exercice de la Responsabilité Familiale de l'Unité Economique et Sociale Rocher (T05624061265)
  Début : 07/11/2024 Fin : 06/11/2027
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 UES Rocher (T05626063227)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION D'ACTIVITE DE LA SOCIETE STANHOME INTERNATIONAL (T09226078063)
  Début : 28/01/2026 Fin : 21/04/2026
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Procès Verbal d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025 UES Rocher (T05625061752)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein de l'UES Rocher (T05624060458)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l'UES Rocher (T05623005840)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET A LA MOBILITE DURABLE DU 12 NOVEMBRE 2020 (T05624061552)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS, DE PROLONGATION DE DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES ET RELATIF A L'OCTROI DE MOYENS SUPPLEMENTAIRES DE NEGOCIATION AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UES ROCHER (T05622005121)
  Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2017 RELATIF A L’EMPLOI ET A L’INTEGRATION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (T05621004102)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Avenant relatif au télétravail et à la mobilité durable (T05620003012)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL (T05618000079)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• L'accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05619001678)
  Début : 07/11/2019 Fin : 06/11/2022
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à domicile occasionnel et au télétravail régulier (T05620002704)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise YVES ROCHER

• Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05619000956)
  Début : 14/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise YVES ROCHER