LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 65201594200095

• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’APPLICATION DE LA DÉDUCTION FORFAITAIRE SPÉCIFIQUE (T07524064133)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• AVENANT LIÉ À L’ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (T07524064034)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Avenant n° 2 à l’accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T07523057803)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (T07523051788)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T07521035730)
  Début : 25/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AUX MODALITÉS DE CONCILIATION DE LA VIE PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (T07521031756)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• PROCÈS VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2020 (T07521031761)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Accord modifiant les modalités d'organisation de l’entretien professionnel au titre des années 2020 et 2021 (T07521029436)
  Début : 09/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Avenant n° 1 à l’accord collectif du 31 mars 2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire « frais de santé » (T07520023908)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Avenant n°1 à l’accord collectif du 31 mars 2017 instituant un système de garanties collectives sur-complémentaire obligatoire « frais de santé » (T07520023912)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Accord collectif relatif au vote électronique (T07523060934)
  Début : 06/09/2023 Fin : 22/11/2027
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07521034503)
  Début : 22/07/2021 Fin : 21/07/2024
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• AVENANT 1 A L’ACCORD METTANT EN PLACE UNE INDEMNITE SUPRALEGALE DE DEPART EN RETRAITE (T07523057795)
  Début : 26/06/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• ACCORD RELATIF À L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T07523051780)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité Social et Economique (T07523060879)
  Début : 26/10/2023 Fin : 22/11/2023
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE SUPRALEGALE DE DEPART EN RETRAITE (T07523051783)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• Accord relatif à l'attribution d'une prime forfaitaire exceptionnelle (T07522040387)
  Début : 22/03/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• AVENANT N°1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PRISE DE CONGES PAYES OBLIGATOIRES EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS (T07520024697)
  Début : 17/03/2020 Fin : 11/05/2020
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

• A CCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES OBLIGATOIRES EN APPLICATION DE L ’ ORDONNANCE N °2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D ' URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS , DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS (T07520023885)
  Début : 17/03/2020 Fin : 04/05/2020
  Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE