LE SEGMENT AB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57565045200031

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HORAIRES DE TRAVAIL (T07226060124)
  Début : 29/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE SEGMENT AB

• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps Avenant n°1 (T07221003317)
  Début : 31/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE POUR L'ANNEE 2026 (T07226062288)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT À L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025 (T07225061578)
  Début : 01/04/2025 Fin : 02/01/2026
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• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025 (T07224060972)
  Début : 01/01/2025 Fin : 02/01/2026
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T07225061335)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024 (T07224060897)
  Début : 01/11/2024 Fin : 03/01/2025
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024 (T07223060262)
  Début : 01/01/2024 Fin : 03/01/2025
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• Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2022 (T07222004335)
  Début : 01/04/2022 Fin : 02/01/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée (T07221003884)
  Début : 01/01/2022 Fin : 02/01/2023
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle (T07220002775)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD NAO 2020 (T07220001910)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD CONGES PAYES COVID-19 (T07220002125)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/04/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps e travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019 (T07219000799)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OQBLIGATORIE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018 (A07218003336)
  Début : 01/01/2018 Fin : 02/01/2019
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