LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562101400254

• ACCORD PARTIEL NAO 2024 (T59V24060636)
  Début : 19/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD PARTIEL NAO 2024 (T59V24060637)
  Début : 19/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la retraite progressive (T59V23060122)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO (T59V23060119)
  Début : 28/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T59L23021075)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DON DE JOURNEES DE REPOS (T59L23021078)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T59V23002921)
  Début : 17/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelles H-F et la qualité de vie au travail (T59V21001730)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS (T59V19000166)
  Début : 05/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS (T59V19000106)
  Début : 24/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TELETRAVAIL (T59V25061171)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD PPV (T59V25061172)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle destinée aux oubliés de Laforcade (T59V23060121)
  Début : 06/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T59V23060065)
  Début : 19/10/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif prime partage de la valeur (T59V23060120)
  Début : 20/11/2023 Fin : 20/12/2023
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DESTINEE AUX OUBLIES DE LAFORCADE (T59V22002493)
  Début : 06/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur les objectifs de progression émanant de l'index égalité professionnelle H-F (T59V22002309)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T59L18002247)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP, CHSCT) (T59V19000081)
  Début : 11/01/2019 Fin : 15/04/2019
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• AVENANT N°1 ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T59V19000138)
  Début : 31/01/2019 Fin : 10/04/2019
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