METROPOLE TELEVISION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33901245200084

• ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T09225070444)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DE FM GRAFFITI (T09225070267)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CANAL STAR (T09225070268)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T09225070070)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE M6 (T09225069911)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord d’entreprise à durée indéterminée relatif au socle social et à la durée du travail applicable au sein de la Société M6 DISTRIBUTION DIGITAL (T09224068803)
  Début : 14/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE METROPOLE TELEVISION (T09224064455)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T09224064456)
  Début : 03/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Avenant n°1 à l’accord collectif du 3 octobre 2022 « Remboursement Frais de santé » de M6 THEMATIQUE (T09224063565)
  Début : 23/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 3 OCTOBRE 2022 "REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE" DE METROPOLE TELEVISION (T09224063555)
  Début : 23/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 5 AVRIL 2022 "INCAPACITE - INVALIDITE - DECES" DE METROPOLE TELEVISION (T09224063556)
  Début : 23/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord de disparition du régime de retraite supplémentaire dit « article 83 » (T09222036721)
  Début : 14/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "REMBOUSEMENT DE FRAIS DE SANTE" (T09222036717)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N°3 PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL PREVUES A L’ACCORD SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 18 AVRIL 2019 (T09222036065)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD METROPOLE TELEVISION REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE » (T09222033346)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD METROPOLE TELEVISION REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES » (T09222033353)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Avenant n°3 portant révision aux dispositions sur les journalistes prévues à l’accord sur la durée et l’organisation du travail du 18 avril 2019 (T09222032922)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT A L'ACCORD SUR L'APPLICATION DES ARTICLES 22 ET 23 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES JOURNALISTES DE LA REDACTION TV (T09222032923)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX JOURNALISTES DE LA REDACTION DE RTL AU SEIN DE METROPOLE TELEVISION (T09222032924)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE METROPOLE TELEVISION (T09222032929)
  Début : 26/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Avenant à l’Accord du 14 février 1995 : disparition de l’UES Métropole Télévision (T09222032768)
  Début : 07/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N°2 PORTANT RÉVISION AUX DISPOSITIONS DU TÉLÉTRAVAIL PRÉVUES À L’ACCORD SUR LA DURÉE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 18 AVRIL 2019 (T09221028362)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF DE REPARTITION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CHEFS D'ANTENNE DE METROPOLE TELEVISION (T09221028085)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF DE REPARTITION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TECHNICIENS D'EXPLOITATION DE LA REGIE FINALE DE METROPOLE TELEVISION (T09221028086)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'UES METROPOLE TELEVISION DU DU 13 SEPTEMBRE 2006 (T09221024317)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL PREVUES A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 18 AVRIL 2019 (T09220019323)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord sur la durée et l'organisation du travail (T09219010124)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord d'entreprise du 1er juin 2019 (T09219010123)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LA COMMISSION RESTAURATION (T09219006831)
  Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 14 FEVRIER 1995 PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (T09218000349)
  Début : 20/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord sur l'exercice des fonctions syndicales et électives (T09218000346)
  Début : 20/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DU GROUPE M6 ACCORD DE GROUPE (T09225076878)
  Début : 21/11/2025 Fin : 21/11/2028
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DU GROUPE M6 (T09225073558)
  Début : 20/06/2025 Fin : 20/06/2028
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES SALARIES EXPERIMENTES AU SEIN DU GROUPE M6 (T09225073584)
  Début : 20/06/2025 Fin : 20/06/2028
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09224068978)
  Début : 28/11/2024 Fin : 28/11/2027
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GROUPE M6 (T09224068973)
  Début : 28/11/2024 Fin : 28/11/2027
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL D’ACCORD (T09225070443)
  Début : 10/01/2025 Fin : 10/01/2026
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL D'ACCORD (T09225070446)
  Début : 10/01/2025 Fin : 10/01/2026
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord collectif Groupe M6 relatif à l’intégration et au maintien dans l’emploi des personnes handicapées 2023/2024/2025 (T09222038694)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL (T09225070069)
  Début : 20/12/2024 Fin : 20/12/2025
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DU GROUPE M6 (T09222037848)
  Début : 22/11/2022 Fin : 22/11/2025
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09222033356)
  Début : 05/04/2022 Fin : 05/04/2025
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T09222033357)
  Début : 05/04/2022 Fin : 04/04/2025
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Négociations annuelles obligatoires (T09224062794)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE M6 (T09224062760)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (T09223061584)
  Début : 30/11/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• Accord sur les modalités du télétravail au sein du Groupe M6 (T09223039096)
  Début : 10/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09220017528)
  Début : 28/02/2020 Fin : 28/02/2023
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2022 (T09222037040)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION

• ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T09222032769)
  Début : 15/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION