MALVAUX MANUFACTURES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52315476300024

• Accord télétravail (T04425064378)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2024 (T04424061263)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2023 (T04423016998)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A l'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNE 2022 (T04422015184)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022 (T04422013476)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2019 (T04419003064)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord sur l'organisation des congés annuels 2018 (A04418009653)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord sur la rémunération pour 2018 (A04418009654)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n° 2 à l'accord du 31 août 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail (A04418009493)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation des conges payes annuels 2026 (T04426067922)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04424063949)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04423016818)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant sur l'organisation de congés payés annuels 2025 (T04425064793)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2024 (T04424061273)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME TRANSPORT (T04422015185)
  Début : 01/09/2022 Fin : 28/02/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2022 (T04422013203)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T04421011629)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (T04419005566)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2021 (T04421009807)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2020 (T04420006414)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord portant sur l'Organisation des Congés Payés Annuels 2019 (T04419002715)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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