ONET TECHNOLOGIES ND

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38166277400086

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE CONTINU - INSTALLATION DEGAINAGE MARCOULE - ONET TECHNOLOGIES ND (T02626060207)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DE L'ASTREINTE - Onet Technologies ND (T02626060178)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND

• Un accord d'entreprise relatif aux conditions de transfert des salariés Onet Technologies CN vers la Société Onet Technologies ND (T02623060176)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE (T01323017106)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• un protocole d'accord portant sur les Négociations annuelles obligatoires 2022 (T01321013353)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL SIGNE LE 21 OCTOBRE 2020 (T01321010756)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T01320009900)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T01320009471)
  Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T01320006580)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 NOVEMBRE 2016 SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T01319005268)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T01319005271)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01319003249)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T01319003160)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 (A02618002911)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOCIETE ONET TECHNOLOGIES ND (T02625061473)
  Début : 19/12/2024 Fin : 18/12/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T02626062419)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T02625061325)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T01322013911)
  Début : 09/02/2022 Fin : 09/02/2025
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T01321013053)
  Début : 20/10/2021 Fin : 20/10/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle homme femme et à la qualité de vie au travail (T01322015796)
  Début : 30/08/2022 Fin : 19/10/2024
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• Accord de transition (T01323017766)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/08/2024
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T02623060035)
  Début : 28/07/2023 Fin : 01/04/2024
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• UN ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA SUPERFORMANCE (T02624060452)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à légalité professionnelle H/F et la qualité de vie au travail : mise en place du Forfait Mobilités Durables" (T01323017936)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/12/2023
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• un Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T02618000463)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL (T01319005267)
  Début : 25/06/2019 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE (T01320009473)
  Début : 03/06/2020 Fin : 31/08/2020
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