OPERA DE LYON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33939102100013

• Accord d'entreprise instituant un régime d'astreinte (T06925070439)
  Début : 06/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoire de l'année 2025 (T06925070265)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• Addendum au protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de l'année 2022 (T06923024580)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• Accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété littéraire et artistique des artistes de l'orchestre et du choeur de l'Opéra national de Lyon (T06919006112)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII de l'association Opéra de lyon (T06918002491)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• AVENANT à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII (T06918002435)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• UN ACCORD SPECIFIQUE POUR PROROGER L'ACCORD AUDIOVISUEL ORCHESTRE ET CHOEUR DU 1ER JANVIER 2009 ET DE L'AVENANT DU 14-9-2009 PORTANT SUR LES TAUX DE REMUNERATION (A06919015079)
  Début : 30/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A06919015078)
  Début : 26/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• Accord d'entreprise destiné à assurer la diversité et l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T06925066710)
  Début : 29/01/2025 Fin : 29/01/2028
  Accord d'entreprise OPERA DE LYON

• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06926061060)
  Début : 20/05/2026 Fin : 01/07/2026
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• ACCORD D’ENTREPRISE DESTINE A ASSURER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06922019061)
  Début : 08/01/2022 Fin : 07/01/2025
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• Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de l'année 2024 (T06924066277)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord dans le cadre des Négociation annuelle obligatoire 2022 (T06922024137)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur 2022 (T06922024148)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ADDENDUM A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL DE L'ASSOCIATION OPERA NATIONAL DE LYON DU 28 JUILLET 2020 PRECISANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL A DISTANCE (T06921018479)
  Début : 30/11/2021 Fin : 29/11/2022
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• Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique (CSE) (T06922020803)
  Début : 13/05/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail de l'association Opéra national de Lyon (T06920012473)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
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• Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (T06918002598)
  Début : 25/07/2018 Fin : 24/07/2021
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• Accord Négociation annuelle obligatoire 2020 (T06920014192)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019 (T06919007999)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord spécifique pour proroger l'accord audiovisuel orchestre et choeur du 1er janvier 2009 et de l'avenant du 14 septembre 2009 portant sur les taux de rémunération (T06918002932)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/12/2018
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