RECYCO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53884218800038

• ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIEES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE (T06223060519)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE (T06223060190)
  Début : 03/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• AVENANT4 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T06223009267)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• AVENANT 2 ACCORD RELATIF AU 13 EME MOIS ET A LA SURPRIME (T06221005356)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• Avenant n°3 à l'accord relatif à l'organisation du travail (T06218000732)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• un accord relatif à la prime spécifique Recyco (T06218000044)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RECYCO

• accord modalités de fonctionnement de la CSSCT (T06224060772)
  Début : 13/02/2024 Fin : 16/11/2027
  Accord d'entreprise RECYCO

• accord collectif negociation obligatoire 2024 (T06224060884)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise RECYCO

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2023 (T06223009057)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise RECYCO

• PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DU CSE (T06223060192)
  Début : 04/10/2023 Fin : 01/12/2023
  Accord d'entreprise RECYCO

• ACCORD SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T06220003519)
  Début : 21/11/2019 Fin : 20/11/2023
  Accord d'entreprise RECYCO

• avenant 1 révision à l'accord sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi (T06223009364)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise RECYCO

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DS L'EMPLOI (T06222008182)
  Début : 01/11/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise RECYCO

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022 (T06222006973)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise RECYCO

• AVENANT 1 REVISION ACCORD MISE EN PLACE ACTIVITE REDUITE MAINTIEN DE L'EMPLOI (T06221005706)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2022
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• ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION 2021 (T06221005354)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD MISE EN PLACE ACTIVITE REDUITE POUR MAINTIEN DS L'EMPLOI AU SEIN DE RECYCO (T06220004890)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION 2020 (T06220003625)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019 (T06219001883)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 (T06218000221)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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