MONNIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47880428900021

• Accord forfait mobilités durables (T04425066831)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONNIER

• Avenant à l'accord frais de santé contrat responsable du 03/12/2024 (T04425065984)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONNIER

• Avenant de révision à l'accord relatif à l'indemnisation des repas du personnel chantier, signé le 22/05/2019 (T04423060865)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONNIER

• Accord de fonctionnement des C.S.E. au sein de MONNIER Sarl (T04420006247)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONNIER

• Accord sur l'indemnisation des repas du personnel chantier MONNIER Sarl (T04419004150)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONNIER

• Accord de mise en place des CSE Monnier (T04423017204)
  Début : 07/02/2023 Fin : 01/04/2027
  Accord d'entreprise MONNIER

• Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 (T04426068477)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise MONNIER

• Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 (T04425064449)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise MONNIER

• PV NAO 2023 MONNIER Génie Electrique - DME - Unité Fonctionnelle (T04423060873)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise MONNIER

• Procès verbal d'accord NAO 2022-2023 (T04422016410)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise MONNIER

• Un Accord relatif au Report des Elections & à la Prorogation des Mandats des Membres des Institutions Représentatives du Personnel (T04418002204)
  Début : 07/11/2018 Fin : 09/04/2019
  Accord d'entreprise MONNIER