LE TOIT FOREZIEN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57450171400020

• Accord d'entreprise relatif à prime "vacances" (T04225062181)
  Début : 31/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN

• Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté (T04224060515)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prévoyance-garanties d'incapacité invalidité et décès : cadres (T04222005846)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN

• accord collectif d'entreprise relatif à la prévoyance-garanties d'incapacité invalidité et décès : non cadres (T04222005848)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé (T04222005562)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A04218004271)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables (T04224060962)
  Début : 28/05/2024 Fin : 28/05/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire N.A.O. (T04225062244)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la gratification de fin d'année (T04225061820)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail portant sur la mise en place du télétravail (T04224060427)
  Début : 22/12/2023 Fin : 22/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire N.A.O. (T04224060519)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la gratification de fin d'année (T04224060516)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental d'horaires variables (T04222006073)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/06/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté (T04223060244)
  Début : 28/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la gratification de fin d'année (T04223060245)
  Début : 28/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise prime de partage de la valeur (T04223007105)
  Début : 16/01/2023 Fin : 01/02/2023
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• accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire NAO (T04222006075)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord d entreprise relatif a la qualite de vie au travail et mise en place a titre expérimental du télétravail (T04221005254)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T04221004345)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (T04221005256)
  Début : 30/11/2021 Fin : 30/11/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T04220003274)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T04220003077)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/05/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE (T04219001315)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T04219001316)
  Début : 01/02/2019 Fin : 28/02/2019
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