SMURFIT WESTROCK FRANCE (Télétravail)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49325490800020

• Accord relatif au télétravail au sein de Smurfit Westrock France (T09425063879)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK FRANCE (Télétravail)

• Un Avenant n°2 à l'Accord Instituant un Système de Garanties Collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" Obligatoire pour les Cadres (T09424062156)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK FRANCE (Télétravail)

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Instituant un Système de Garanties Collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" Obligatoire signé le 26/11/2012 (T09424062158)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK FRANCE (Télétravail)

• Un Avenant n°1 à l'Accord Portant Révision des Régimes Frais de Santé signé le 13/11/2017 (T09424062160)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif relatif à l'Organisation et au Fonctionnement des Comité Sociaux et Economiques Locaux et du Comité Social et Economique Central (T09422010487)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur la négociation relative à la rémunération (T09421006727)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 relatif à l'Accord d'Entreprise portant sur le compte Epargne Temps (T09420005240)
  Début : 15/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de Prorogation des Négociation en matière de Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences (GPEC) et de Qualité de Vie au Travail (QVT) (T09420005263)
  Début : 15/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord de droit syndical conlu le 16 décembre 2013 (T09419003504)
  Début : 27/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant relatif à l'accord sur le périmètre de mise en place des CSE locaux de la société Smurfit Kappa France (T09419001669)
  Début : 03/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre de mise en place des CSE d'établissements (T09418000689)
  Début : 27/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T09418000026)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Révision des régimes Frais de santé institués par les accords d'entreprise du 26 novembre 2012 et instituant un régime complémentaire Frais de santé de base obligatoire (A09418006448)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord portant sur la Rémunération 2026, 2027 et 2028 (T09426064647)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09425062655)
  Début : 02/12/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes (T09423010954)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord relatif au Télétravail (T09422009782)
  Début : 05/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09421008096)
  Début : 20/10/2021 Fin : 19/10/2024
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• Accord portant sur la négociation relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 au sein de SKF (T09422009236)
  Début : 23/04/2022 Fin : 23/04/2023
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• Accord portant sur la négociation relative à la rémunération (T09422010490)
  Début : 28/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09420004243)
  Début : 27/12/2019 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour 2022 au sein de Smurfit Kappa France (T09422010488)
  Début : 28/10/2022 Fin : 28/11/2022
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• Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement des CSE locaux et du CSEC (T09418001301)
  Début : 22/11/2018 Fin : 22/11/2022
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• Avenant de prorogation de l'accord Télétravail (T09419003536)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES (A09418006215)
  Début : 30/12/2017 Fin : 30/12/2020
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• Protocole d'accord salarial portant sur la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T09419002508)
  Début : 13/03/2019 Fin : 13/03/2020
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• Accord collectif relatif au télétravail (T09418000690)
  Début : 30/06/2018 Fin : 30/06/2019
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