SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39796384400030

• Accord d'entreprise : fractionnement des congés payés (T05323003845)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• PROCES VERBAL D ACCORD SALARIAL (T05323003771)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord collectif sur le versement de la prime partage de la valeur du 18 novembre 2022 (T05322003552)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Avenant a l'accord collectif sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 08 mars 2020 (T05320001919)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Avenant à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05324060580)
  Début : 19/06/2024 Fin : 18/07/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• 'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05324060580)
  Début : 19/06/2024 Fin : 18/07/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord Salarial (T05326061888)
  Début : 01/02/2026 Fin : 31/01/2027
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD D'ENTREPRISE : FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES (T05325061271)
  Début : 23/05/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD SALARIAL (T05325061099)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord Salarial (T05324060336)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord Prime Partage de la Valeur (T05324060841)
  Début : 22/11/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Fractionnement des congés payés (T05324060521)
  Début : 16/05/2024 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord Prime Partage de la Valeur (T05323060111)
  Début : 08/11/2023 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T05323003911)
  Début : 14/04/2023 Fin : 07/06/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD CF 2022 (T05322003181)
  Début : 18/05/2022 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• NAO 2022 (T05322002991)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 8 MARS 2020 ET DU 15 JUILLET 2020 (T05321002788)
  Début : 09/11/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T05321002283)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD CF 2021 (T05321002515)
  Début : 24/06/2021 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Fractionnement des congés payés (T05320001891)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T05320001727)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (A05318001860)
  Début : 10/10/2017 Fin : 09/10/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• ACCORD PRIME POUVOIR D ACHAT (T05320001728)
  Début : 12/03/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Fractionnement des congès payés (T05319001160)
  Début : 27/05/2019 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Fractionnement des congés payés (T05318000364)
  Début : 12/07/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord collectif sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05319001012)
  Début : 11/12/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

• Accord congé fractionnement (T05318000064)
  Début : 04/04/2018 Fin : 31/05/2018
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL