SURYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32502073300052

• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2025 (T07725063184)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS (T07725062062)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T07724061781)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2024 (T07724061374)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2023 (T07723009093)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D’ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2022 (T07722007088)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 13 février 2015 sur la durée du travail, l’aménagement et l’organisation du temps de travail (T07722006714)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T07721006357)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T07721006162)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D’ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2021 (T07721005353)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07719001522)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 26.06.2017 (A07717004792)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au droit à la déconnexion (T07721006161)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2026
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• Accord relatif aux jours de fractionnement (T07721005416)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE SURYS (T07721005783)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T07723008297)
  Début : 18/01/2023 Fin : 24/03/2023
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• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 12 DECEMBRE 2022 (T07723008296)
  Début : 18/01/2023 Fin : 15/03/2023
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07722008077)
  Début : 12/12/2022 Fin : 28/02/2023
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• Procès Verbal d'accord suite à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020 (T07720004158)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07720004053)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD DE CONCLUSION DE LA NEGOCIATION SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNEE 2018 (T07718000637)
  Début : 30/08/2018 Fin : 30/08/2019
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• ACCORD DE CONCLUSION DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 (T07719002381)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2019
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