TEMSYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35186769201142

• Avenant à l'accord collectif portant sur le régime frais de santé (T09225075861)
  Début : 21/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEMSYS

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RÉGIME À ADHÉSION OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE LOURDE ET AU REGIME DES INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE (T09224068419)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09224068089)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEMSYS

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MUTUELLE (T09224068003)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord relatif à la disparition de l'Unité Economique et Sociale (T09224066634)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord collectif en faveur de l'insertion des personnes en situation d'handicap au sein de l'entreprise (T09225076635)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail (T09224068022)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord transitoire portant sur le télétravail (T09225074960)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord collectif relatif à l'insertion des personnes en situation de handicap (T09225069859)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TEMSYS

• Accord sur la mise en place d’un dispositif de rupture conventionnelle collective (Articles L. 1237-19 et s. du Code du travail) (T09224067122)
  Début : 22/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise TEMSYS