THELMA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 94883294400011

• L'AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE THELMA (T07725062414)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL (T07725062010)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES/ELEMENTS DE SALAIRES (T07725062011)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T07725062012)
  Début : 30/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (T07725062013)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE (T07724062004)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• Accord relatif au vote électronique (T07723060252)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• Accord sur le Périmètre du Comité Social et Economique (CSE) de la Société THELMA (T07723060253)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELMA

• Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail (T07724061192)
  Début : 10/06/2024 Fin : 04/12/2027
  Accord d'entreprise THELMA

• UN ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T07725062273)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE ATTRIBUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) ANNEE 2025 (T07725062271)
  Début : 28/02/2025 Fin : 16/04/2025
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• Un Accord issu des négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T07724060704)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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