TURBINE CASTING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47767070700017

• Accord relatif à la prime de 13ème mois (T07125061287)
  Début : 17/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TURBINE CASTING

• Avenant n°2 portant sur l'accord relatif à mise en place d'une équipe de suppléance (T07125061896)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• avenant n°1 portant sur l'accord relatif à mise en place d'une équipe de suppléance (T07125061472)
  Début : 16/06/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (T07125061337)
  Début : 17/05/2025 Fin : 31/12/2025
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• PV d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025 (T07125061199)
  Début : 17/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant de révision de l'accord portant sur l'attribution d'une prime partage de la valeur (T07124061026)
  Début : 21/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur l'attribution d'une prime partage de la valeur (T07124060944)
  Début : 20/11/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord de méthode dans le cadre du déploiement de la nouvelle classification (T07124060530)
  Début : 16/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07123060136)
  Début : 16/11/2023 Fin : 22/02/2024
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• ACCORD NAO 2024 (T07124060531)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/01/2024
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• PV d'accord NAO 2023 (T07122003655)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2023
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• PV d'accord NAO 2022 (T07122003083)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PV ACCORD NAO 2021 (T07121002427)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 (T07119000961)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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