DE SANGOSSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30016389600016

• L'Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2025 de l'UES DE SANGOSSE (T04725061007)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• L'Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2024 - UES DE SANGOSSE (T04724060528)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• L'accord d'entreprise relatif à la gestion sociale d'une cyberattaque au sein de l'UES DE SANGOSSE (T04724060509)
  Début : 05/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• L'Avenant n°3 à l'Accord de Redéfinition du Périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (T04724060461)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°2 à l'Accord de Redéfinition du Périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (T04724060318)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord sur les Astreintes - UES DE SANGOSSE du 22 Septembre 2023 (T04723060059)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (NAO 2023) (T04723060045)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°2 en date du 8 juin 2023 à l'accord autorisant le vote par voie électronique du 10 juin 2014 (T04723002844)
  Début : 08/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord sur la Qualité de Vie et Conditions de Travail - UES DE SANGOSSE du 10 mai 2023 (T04723002785)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'Accord Résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 - UES DE SANGOSSE (T04722002513)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T04722002521)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif aux modalités de télétravail dans le cadre d'une organisation hybride du travail du 7 Juillet 2022 (T04722002383)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'Accord de Redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (T04722002378)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 UES DE SANGOSSE (T04722002148)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord de redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (T04721001819)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T04721001582)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2020 (T04720000966)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T04719000874)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'accord de Groupe autorisant le vote par voie électronique (T04719000700)
  Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif au Dialogue Social (T04719000701)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord sur la mise en place du Conseil d'Entreprise (T04719000702)
  Début : 19/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'accord de Groupe relatif à la Représentation du Personnel (T04719000699)
  Début : 15/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la mise en oeuvre du Dispositif d'Alerte Interne (T04718000339)
  Début : 12/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES) (T04718000340)
  Début : 09/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif au repos quotidien et au repos hebdomadaire - service gardien/agent sécurité incendie (T04718000223)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord portant sur le droit à la déconnexion (A04718001354)
  Début : 22/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°2 au Plan d'Epargne d'Entreprise (A04717001295)
  Début : 13/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• L'Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes - UES DE SANGOSSE du 9 octobre 2025 (T04725061028)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2029
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• L'accord de méthode relatif aux modalités de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04725060813)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2029
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord Portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes - UES DE SANGOSSE du 7 septembre 2023 (T04723060037)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord d'Entreprise relatif aux modalités de répartition des actions entre les salariés de l'U.E.S DE SANGOSSE du 13 Janvier 2022 (T04722002106)
  Début : 13/01/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T04719000708)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE du 10 Septembre 2020 (T04721001723)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE (T04720001354)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04719000565)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des CHSCT et des Délégués du Personnel (T04718000057)
  Début : 23/04/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04718001329)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise DE SANGOSSE