VIENNOISERIE LIGERIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42127765800025

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES (T08524062050)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIENNOISERIE LIGERIENNE

• Un accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres-restaurant (T08524060800)
  Début : 24/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIENNOISERIE LIGERIENNE

• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28/06/2021 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - TREIZIEME MOIS (T08523007923)
  Début : 31/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIENNOISERIE LIGERIENNE

• UN ACCORD RELATIF À LA PRIME TRANSPORT (T08523007924)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL (T08522007165)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TREIZIEME MOIS (T08521005219)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN PV ACCORD NAO 2021 (T08521005207)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T08524062046)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• UN AVENANT 1 PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES RELEVANT D’UN AMENAGEMEMNT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE (T08526064146)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08526063937)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD NAO 2025 (T08525062229)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024 (T08524060669)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (T08522006631)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023 (T08523007907)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ÉLECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ÉLECTIONS 2023 DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE VIENNOISERIE LIGERIENNE (T08523007998)
  Début : 09/02/2023 Fin : 30/06/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES 2021 (T08521005407)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES 2020 (T08520003515)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES 2019 (T08520003514)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018 (T08518000617)
  Début : 29/06/2018 Fin : 29/06/2019
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• UN ACCORD RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES 2018 (T08518000326)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A08517003844)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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• Un accord au sein de la société VIENNOISERIE LIGERIENNE en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance (T08522007294)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/0024
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