Accord d'entreprise EXPANSION 60 CLERMONT
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
Application de l'accord
Début : 06/01/2023
Fin : 01/01/2999
Début : 06/01/2023
Fin : 01/01/2999
Le 06/01/2023
- Travail à temps partiel
- Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
- Forfaits (en heures, en jours)
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Non discrimination - Diversité
- Durée collective du temps de travail
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Droit à la déconnexion et outils numériques
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Droit syndical, IRP, expression des salariés
- Autre, précisez
- Travail du dimanche
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Travail de nuit
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Travail à temps partiel
- Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
- Forfaits (en heures, en jours)
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Non discrimination - Diversité
- Durée collective du temps de travail
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Droit à la déconnexion et outils numériques
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Droit syndical, IRP, expression des salariés
- Autre, précisez
- Travail du dimanche
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Travail de nuit
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Mise à jour : 2023-01-30
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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