Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ADAPEI NOUELLES COTES D ARMOR 20/10/2020
Avenant de prorgation à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance santé du 15 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 31/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DE L'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 11/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/06/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 27/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 04/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/05/2020
Accord sur les princioes directeurs et mesures sociales d'accompagnement pour la reprise de l'activité dans le contexte de crise sanitaire économique et sociale liée à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 30/04/2020
Accord relatif à la journée de solidarité 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/05/2020
Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 20/07/2020
accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 10/11/2020
Accord d'adaptation sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 15/02/2021
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 01/03/2022
Accord relatif à la journée de solidarité 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 14/03/2022
Accord collectif d'entreprise négociations obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 05/07/2022
Accord collectif mise en place vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/09/2022
Avenant n°1 accord du 12/06/18 relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 09/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 24/05/2023
PV DE DESACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 13/11/2024
Accord collectif d'entreprise Régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés de l'ADAPEI-AM
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei Gironde 02/11/2023
avenant n°1 à l'accord NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei Nouelles Côtes d'Armor 19/03/2021
accord relatif au régime frais de santé
ACCORD