Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 22/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/03/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/03/2022
Avenant de révision de l'accord aménagement temps de travail du 15/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 21/08/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGMM MARPA MONTALZAT 18/01/2024
Avenant n°1 à l'accord du 10/02/21 relatif à la durée du travail et rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise AHS-FC 20/12/2022
l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’une indemnité mensuelle de compensation temporaire pour les professionnels non bénéficiaires des dispositifs Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise AHS-FC 29/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise AHS-FC 06/02/2023
AVENANT 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNERATION ET LA MOBILITÉ DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS SUR DES POSTES NON QUALIFIÉS EN ENTREPRISE ADAPTÉE AU SEIN DE L’ASSOCIATION D’HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise AHS-FC 01/10/2023
Accord d'Entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALISTER 10/12/2025
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AMAHC 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 03/10/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 16/09/2024
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/01/19 RELATIF A L'ATTRACTIVITE DES ESAT ET ENTREPRISES ADAPTEES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH38 30/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 09/11/2020
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 25 octobre 1999 relatif à l'aménagetment et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APEI de Chambéry 24/01/2019
accord portant sur l'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APEI de chambery 24/01/2019
accord relatif à la rémunération bas salaires
ACCORD