Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise APIRJSO 31/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DEFINISSANT LES MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL (Du 01/01/2021 au 06/06/2023)
AVENANT

Accord d'entreprise APIRJSO 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE l'APIRJSO LA COURONNERIE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO LA COURONNERIE 18/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO LA COURONNERIE (T'HAND'M) 24/01/2023
Avenant de prorogation à l'accord collectif du 08 décembre 2020 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise APSH30 20/03/2018
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise APSH30 (SIEGE SOCIAL) 08/10/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEDA OCCITANIE 27/01/2022
L'ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 10/02/2022
Accord de fin de grève et de reprise du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 27/06/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L'ASSOCIATION AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmêtre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX ENTREPRISES ADAPTEES DE L'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION ANTICIPANT LES EFFTES DE MA REMISE EN CAUSE SU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DES ENTREPRISES ADAPTEES DE L AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 20/01/2020
Accord collectif relatif droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 17/02/2020
Accord GPEC 17.02.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 25/06/2020
Accord égalité pro 25.06.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRIM 25/11/2020
accord interne relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRIM 12/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 8 avril 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GRIM 12/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 25 février 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LE COMPAGNON BLANC 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 18/07/2018
Accord relatif au planning de mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'association Valentin Haüy
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 19/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 15/12/2017 NAO sur l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 17/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'association dasn le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD