Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/10/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERIMETRE DU CSE NOR-MANDIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 23/04/2024
Accord relatif aux moyens complémentaires alloués aux DSC et à leur délégation de négociation dans le cadre de l'exercice du dialogue social national
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 22/10/2024
accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF France handicap 20/11/2023
Avenant n°1 à l"accord du 12 juillet 2023 relatif au renouvellement et au fonctionnement des CSE au sein d'APF France handicap
AVENANT

Accord d'entreprise APF France handicap 18/12/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique dans le cadre du renouvellement du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 02/08/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO 06/11/2020
Accord relatif à la journée de solidarité au sein de l'APRIJSO LA COURONNERIE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ASSOCIATION APIRJSO LA COURONNERIE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO 31/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DEFINISSANT LES MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL (Du 01/01/2021 au 06/06/2023)
AVENANT

Accord d'entreprise APIRJSO 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE l'APIRJSO LA COURONNERIE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO LA COURONNERIE 18/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO LA COURONNERIE (T'HAND'M) 24/01/2023
Avenant de prorogation à l'accord collectif du 08 décembre 2020 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise APSH30 20/03/2018
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise APSH30 (SIEGE SOCIAL) 08/10/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEDA OCCITANIE 27/01/2022
L'ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 10/02/2022
Accord de fin de grève et de reprise du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 27/06/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L'ASSOCIATION AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmêtre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX ENTREPRISES ADAPTEES DE L'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION ANTICIPANT LES EFFTES DE MA REMISE EN CAUSE SU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DES ENTREPRISES ADAPTEES DE L AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 20/01/2020
Accord collectif relatif droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 17/02/2020
Accord GPEC 17.02.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 25/06/2020
Accord égalité pro 25.06.2020
ACCORD