Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 27/05/2021
accord entreprise relatif à l'octroi d'une prime exceptionnelle relative au pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION G ALLIMANN-ZWILLER 18/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA DE MONTALZAT 10/02/2021
Accords collectifs d'établissement MARPA de MONTALZAT sur l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/09/2017
l'avenant n° 10 à l'accord d'entreprise du 23/06/2008 sur les CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 18/12/2017
l'avenant n° 11, signé le 18/12/2017, à l'accord sur l'A.R.T.T. du 16/07/2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 06/07/2018
un accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/09/2018
AVENANT N° 11 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 04/09/2019
AVENANT N° 12 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL DU SESSAD ASSOCIATION LA BOISNIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 17/11/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 17/11/2021
Avenant n°2 relatif aux journées d'absence pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 25/11/2021
Avenant n°12 de révision de l’Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2022
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2022
Avenant 13 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 30/05/2023
Renouvellement accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Avenant n°14 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2008 sur les congés d'usage pour les établissements relevant de l'annexe 10
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Renouvellement n°2 Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Avenant 14 relatif à la période de référence des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Renouvellement de l'accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX JOURNÉES D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
AVENANT N°15 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 JUIN 2008 SUR LES CONGÉS D'USAGE POUR LES ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DE L'ANNEXE 10
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/05/2025
AVENANT DÉROGATOIRE A L'ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté 04/03/2022
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD