Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 10/09/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord NAO 2020 - Prime COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 21/12/2021
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 10/10/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit au sein de l’entreprise adaptée « la Cuisine de Villersexel » de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 05/07/2022
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise sur la Qualité de Vie au Travail au sein de l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté: Dispositions relatives à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 17/01/2025
AVENANT 2 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET SON AVENANT 1 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 10/12/2024
Avenant 2 a l'accord collectif d'entreprise sur la rémunération et la mobilité des travailleurs handicapés sur es postes non qualifiés en entreprise adaptée au sein de l'Association d'Hygiene Sociale de Franche-Comté
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 05/09/2025
Avenant 3 de l'accord collectif d'entreprise sur la qualité de vie au travail et son avenant 1 relatif a l'égalité professionnelle au sein de l'Associationd'Hygiène Sociale de Franche-Comté
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein de l' Association d' Hygiène Sociale Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 20/01/2023
AVENANT 4 DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET SON AVENANT 1 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L’ASSOCIATION D’HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 17/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE : DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE 12/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 27/05/2021
accord entreprise relatif à l'octroi d'une prime exceptionnelle relative au pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION G ALLIMANN-ZWILLER 18/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA DE MONTALZAT 10/02/2021
Accords collectifs d'établissement MARPA de MONTALZAT sur l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/09/2017
l'avenant n° 10 à l'accord d'entreprise du 23/06/2008 sur les CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 18/12/2017
l'avenant n° 11, signé le 18/12/2017, à l'accord sur l'A.R.T.T. du 16/07/2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 06/07/2018
un accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/09/2018
AVENANT N° 11 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 04/09/2019
AVENANT N° 12 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL DU SESSAD ASSOCIATION LA BOISNIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 17/11/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 17/11/2021
Avenant n°2 relatif aux journées d'absence pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 25/11/2021
Avenant n°12 de révision de l’Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté 04/03/2022
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD