Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2022
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 16/12/2022
Avenant 13 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 30/05/2023
Renouvellement accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Avenant n°14 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2008 sur les congés d'usage pour les établissements relevant de l'annexe 10
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Renouvellement n°2 Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Avenant 14 relatif à la période de référence des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 12/12/2023
Renouvellement de l'accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX JOURNÉES D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
AVENANT N°15 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 JUIN 2008 SUR LES CONGÉS D'USAGE POUR LES ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DE L'ANNEXE 10
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/12/2024
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/05/2025
AVENANT DÉROGATOIRE A L'ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 03/12/2025
Avenant n°2 accord d'entreprise pour la mise en place de la mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 15/12/2025
Accord d'entreprise relative à la Qualité de vie et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 15/12/2025
Avenant n°17 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 01/07/2026
Accord relatif au renouvellement et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 27/02/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 12/04/2018
Protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 03/02/2020
Accord fonctionnement CSEC et CSEE - Nouvelle organisation du dialogue social à l'ARI
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET L'EDUCATION DES DEFICIENTS AUDITIFS - OCCITANIE 27/01/2022
L'ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des consulations récurrentes du CSE et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION NOUVELLE AQUITAINE 14/06/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d'abondement du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2017 RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Hauy 29/01/2024
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Hauy 29/01/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Haüy 31/05/2021
DISPOSITIF TELETRAVAIL A L'AVH
AVENANT