Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 03/12/2025
Avenant n°2 accord d'entreprise pour la mise en place de la mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 15/12/2025
Accord d'entreprise relative à la Qualité de vie et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 15/12/2025
Avenant n°17 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 27/02/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 12/04/2018
Protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 03/02/2020
Accord fonctionnement CSEC et CSEE - Nouvelle organisation du dialogue social à l'ARI
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET L'EDUCATION DES DEFICIENTS AUDITIFS - OCCITANIE 27/01/2022
L'ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des consulations récurrentes du CSE et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION NOUVELLE AQUITAINE 14/06/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d'abondement du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2017 RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 24/12/2018
EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 27/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONOMIE DOUCE HEURE 03/05/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTREMENT DIT 12/01/2021
Accord collectif sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de la SCOP AUTREMENT DIT
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR EXPERTS SERVICES 22/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN TELETRAVAIL DE L ASSOCIATION AZUR EXPERTS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Hauy 29/01/2024
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Hauy 29/01/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association Valentin Haüy 31/05/2021
DISPOSITIF TELETRAVAIL A L'AVH
AVENANT

Accord d'entreprise BIEN-ETRE SERVICES 12/06/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 04/09/2019
Accords d'entreprise relatif à la définition du statut social des salariés de l'association CAP AUTONOMIE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 10/12/2024
Accord d'entreprise de Cap Autonomie Santé
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 18/12/2025
Avenant no.1 à l'accord d'entreprise de Cap Autonomie entré en vigueur le 1er janvier 2026
AVENANT

Accord d'entreprise CAP RETRAITE 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES RELEVANT DU STATUT CADRE ET NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 02/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au don de jours et aux congés pour enfants malades et reconnus handicapés du 16 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 12/12/2022
Protocole d'accord pré-électoral des comités sociaux économiques d'établissement
ACCORD