Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
CENTRE ADMINISTRATIF
Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 13/02/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au fonctionnement des instances du dialogue social et de la représentation des salariés du 18 octobre 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 23/03/2023
Avenant à l'accord collectif relatif à la stratégie de formation et à la gestion prévisionnelle territoriale des emplois et des compétences (GPTEC) du 13/01/2021
AVENANT
Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 18/09/2023
Accord collectif relatif au don de jours
ACCORD
CENTRE REEDUCATIONS INVALIDES CIVILS
Accord d'entreprise CENTRE REEDUCATIONS INVALIDES CIVILS 07/11/2023
ACCORD COLLECTIF UNANIME ET EXPRES RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
CLIC HAUT VAUCLUSE
Accord d'entreprise CLIC HAUT VAUCLUSE 27/03/2023
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail des cadres autonomes
ACCORD
CLIC RELAIS AUTONOMIE COEUR DE METROPOLE
Accord d'entreprise CLIC RELAIS AUTONOMIE COEUR DE METROPOLE 25/01/2018
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER
Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 22/02/2024
Accord collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 09/07/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 28/11/2024
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
DELTA 7
Accord d'entreprise DELTA 7 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ASSOCIATION DELTA 7
ACCORD
DELTHA SAVOIE
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 21/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un droit à congés pour enfant malade
AVENANT
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un droit à congés pour enfant en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
Avenant 7 à durée déterminée à l'accord d'entreprise N°2019-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 31/01/2025
Avenant 8 à durée indéterminée à l'accord d'entreprise n°2019-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique 2025-2027
ACCORD
DOMANI
Accord d'entreprise DOMANI 13/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ELAN C'EST VOUS
Accord d'entreprise ELAN C'EST VOUS 07/04/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87
Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 30/11/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 19/12/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES CADRES AU FORFAIT JOURS
ACCORD
ESPOIR 33
Accord d'entreprise ESPOIR 33 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD
ESPOIR 35
Accord d'entreprise ESPOIR 35 20/05/2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE du 08/10/2024 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
AVENANT
FAHRES
Accord d'entreprise FAHRES 31/01/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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