Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 24/12/2018
EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 27/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONOMIE DOUCE HEURE 03/05/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTREMENT DIT 12/01/2021
Accord collectif sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de la SCOP AUTREMENT DIT
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR EXPERTS SERVICES 22/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN TELETRAVAIL DE L ASSOCIATION AZUR EXPERTS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIEN-ETRE SERVICES 12/06/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 04/09/2019
Accords d'entreprise relatif à la définition du statut social des salariés de l'association CAP AUTONOMIE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 10/12/2024
Accord d'entreprise de Cap Autonomie Santé
ACCORD

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 18/12/2025
Avenant no.1 à l'accord d'entreprise de Cap Autonomie entré en vigueur le 1er janvier 2026
AVENANT

Accord d'entreprise CAP RETRAITE 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES RELEVANT DU STATUT CADRE ET NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 02/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au don de jours et aux congés pour enfants malades et reconnus handicapés du 16 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 12/12/2022
Protocole d'accord pré-électoral des comités sociaux économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 13/02/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au fonctionnement des instances du dialogue social et de la représentation des salariés du 18 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 23/03/2023
Avenant à l'accord collectif relatif à la stratégie de formation et à la gestion prévisionnelle territoriale des emplois et des compétences (GPTEC) du 13/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF 18/09/2023
Accord collectif relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REEDUCATIONS INVALIDES CIVILS 07/11/2023
ACCORD COLLECTIF UNANIME ET EXPRES RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLIC HAUT VAUCLUSE 27/03/2023
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise CLIC RELAIS AUTONOMIE COEUR DE METROPOLE 25/01/2018
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 22/02/2024
Accord collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 09/07/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER 28/11/2024
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA 7 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ASSOCIATION DELTA 7
ACCORD

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 21/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un droit à congés pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un droit à congés pour enfant en situation de handicap
ACCORD