Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/01/2019
Nombre de collèges au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 27/05/2019
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
CONVENTION D'ENTREPRISE ALTEA
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/04/2020
Modalités temporaires de prise des congés et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 25/09/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/12/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/12/2020
INSERTION ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/02/2021
Accord biennal sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 25/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/05/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 05/02/2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A UNE MESURE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 20/06/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/02/2024
Base de Données Economiques et Environnementales - BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/11/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétences (GPEC)
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/05/2024
Avenant accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/10/2024
Temps de trajet excédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/06/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 5 février 2013 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/06/2025
Accord biennal sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/12/2018
DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/01/2019
Accord sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 18/11/2025
Avenant n°2 accord d'entreprise dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAU GERONTO 80 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE SCAMARONI SENIOR 01/01/2020
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICES
ACCORD