Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ISATIS 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la récupération du temps de trajet pour les déplacements formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ISATIS 25/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes et des permanences téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise LE GOUT DE VIVRE 31/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ELFES 06/03/2025
Statut des enseignants mis à disposition par l'Education Nationale
ACCORD

Accord d'entreprise MALAKOFF HUMANIS LA RESSOURCERIE 31/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NAAD 14/06/2021
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NB SERVICES ET SOINS 23/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OASIS 24/03/2022
Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise OASIS 28/04/2022
Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise OZEA 05/01/2026
Accord sur les conditions de recrutement
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 06/09/2018
avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/01/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/01/2019
Nombre de collèges au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 27/05/2019
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
CONVENTION D'ENTREPRISE ALTEA
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/04/2020
Modalités temporaires de prise des congés et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 25/09/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/12/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/12/2020
INSERTION ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/02/2021
Accord biennal sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 25/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/05/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 05/02/2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A UNE MESURE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise Pôle des Services Adultes à Domicile 67 29/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD