Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 20/06/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/02/2024
Base de Données Economiques et Environnementales - BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/11/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétences (GPEC)
AVENANT
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/05/2024
Avenant accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/10/2024
Temps de trajet excédentaire
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/06/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 5 février 2013 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/06/2025
Accord biennal sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/06/2026
Un Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/12/2018
DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/01/2019
Accord sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 18/11/2025
Avenant n°2 accord d'entreprise dialogue social
AVENANT
RESEAU GERONTO 80
Accord d'entreprise RESEAU GERONTO 80 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
RESIDENCE SCAMARONI SENIOR
Accord d'entreprise RESIDENCE SCAMARONI SENIOR 01/01/2020
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICES
ACCORD
RESO LABONDE ALESIA
Accord d'entreprise RESO LABONDE ALESIA 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RESO LABONDE ALESIA
ACCORD
S A J MARC ANGLADE
Accord d'entreprise S A J MARC ANGLADE 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Services d'accueil de jour
ACCORD
S A M S A H
Accord d'entreprise S A M S A H 05/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD
S.A.J MARC ANGLADE
Accord d'entreprise S.A.J MARC ANGLADE 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement S.A.J Marc Anglade
ACCORD
S.A.M.S.A.H.
Accord d'entreprise S.A.M.S.A.H. 21/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
SAMO
Accord d'entreprise SAMO 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement SAMO
ACCORD
SAMO SESSAD
Accord d'entreprise SAMO SESSAD 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement SAMO
ACCORD
SAMSAH
Accord d'entreprise SAMSAH 19/07/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT REALTIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAMSAH - SAVS
Accord d'entreprise SAMSAH - SAVS 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - SAVS-SAMSAH
ACCORD
SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 03/02/2026
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 01/06/2026
Accord de substitution
ACCORD
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