Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise RESO LABONDE ALESIA 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RESO LABONDE ALESIA
ACCORD

Accord d'entreprise S A J MARC ANGLADE 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Services d'accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise S A M S A H 05/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.J MARC ANGLADE 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement S.A.J Marc Anglade
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.M.S.A.H. 21/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAMO 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement SAMO
ACCORD

Accord d'entreprise SAMO SESSAD 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement SAMO
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSAH 19/07/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT REALTIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSAH - SAVS 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - SAVS-SAMSAH
ACCORD

Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 03/02/2026
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS APF 11/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS APF France handicap 03/10/2023
PV Accord sur Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS-APF-16 13/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE 13/07/2023
Accord Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 08/12/2022
l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 10/05/2023
l'accord collectif d'entreprise relatif au congé pour accompagner un parent malade
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2023-CCN 1951
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement SAVS AVENI relatif à des points de sujétion pour accompagnement à l'adaptation des pratiques professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement siege social relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur2 Laforcade 1 conférence des métiers indemnité des médecins des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement SAVS AVENI relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade1,Conférence des métiers, Indemnité des médecins des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement ESAT OSARIS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1,Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement UEROS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des Métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement IME Les Capitelles relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non converts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise TANDEM RELAIS 28/08/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD