Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 13/12/2024
Avenant 7 à durée déterminée à l'accord d'entreprise N°2019-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 31/01/2025
Avenant 8 à durée indéterminée à l'accord d'entreprise n°2019-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise DOMANI 13/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN C'EST VOUS 07/04/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 30/11/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 19/12/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES CADRES AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 33 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 35 20/05/2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE du 08/10/2024 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise FAHRES 31/01/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 08/09/2022
2ème Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 20/02/2023
3ème accord mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 17/10/2023
Accord collectif relatif à l'évolution salariale en fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 17/10/2023
Accord collectif relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 24/09/2024
4ème Avenant à l’Accord d’Entreprise du 26 mars 2018 et de ses avenants du 26 avril 2018, du 8 septembre 2022 et du 20 février 2023 Mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 15/04/2025
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 15/01/2026
Accord collectif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ADMR 13/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ADMR 05/07/2022
Accord relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats des élus actuels dans la perspective de la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale ADMR44
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 18/06/2024
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail du COS AUTONOMIA
ACCORD