Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
ESPOIR 33
Accord d'entreprise ESPOIR 33 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD
ESPOIR 35
Accord d'entreprise ESPOIR 35 20/05/2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE du 08/10/2024 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
AVENANT
FAHRES
Accord d'entreprise FAHRES 31/01/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 08/09/2022
2ème Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 20/02/2023
3ème accord mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 17/10/2023
Accord collectif relatif à l'évolution salariale en fin de grille
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 17/10/2023
Accord collectif relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 24/09/2024
4ème Avenant à l’Accord d’Entreprise du 26 mars 2018 et de ses avenants du 26 avril 2018, du 8 septembre 2022 et du 20 février 2023 Mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 15/04/2025
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 15/01/2026
Accord collectif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ADMR
Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ADMR 13/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ADMR 05/07/2022
Accord relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats des élus actuels dans la perspective de la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale ADMR44
ACCORD
FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE
Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG
Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 18/06/2024
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail du COS AUTONOMIA
ACCORD
FONDATION JOHN BOST
Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 05/11/2025
Accord d'établissement n°3 relatif à la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 05/11/2025
Accord d'établissement relatif à la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour
ACCORD
GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre"
Accord d'entreprise GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre" 04/05/2022
Accord temps de travail et accord sur les titres restaurant
ACCORD
Accord d'entreprise GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre" 13/06/2023
Accord sur les congés trimestriels des salariés
ACCORD
GIHP AQUITAINE
Accord d'entreprise GIHP AQUITAINE 12/02/2025
Accord CSE
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL 01/10/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DANS LA CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE HANDICAP, D'UN CONTIENT A L'AUTRE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE HANDICAP, D'UN CONTIENT A L'AUTRE 05/05/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT
ACCORD
GROUPEMENTDE COOPERATION MEDICO-SOCIALE SENIORS LAMBERSART
Accord d'entreprise GROUPEMENTDE COOPERATION MEDICO-SOCIALE SENIORS LAMBERSART 03/05/2023
Accord de reconnaissance d'une Unité Sociale et Economique
ACCORD
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