Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
FONDATION JOHN BOST
Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 05/11/2025
Accord d'établissement n°3 relatif à la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 05/11/2025
Accord d'établissement relatif à la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour
ACCORD
GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre"
Accord d'entreprise GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre" 04/05/2022
Accord temps de travail et accord sur les titres restaurant
ACCORD
Accord d'entreprise GCSMS "Handicap, d'un continent à l'autre" 13/06/2023
Accord sur les congés trimestriels des salariés
ACCORD
GIHP AQUITAINE
Accord d'entreprise GIHP AQUITAINE 12/02/2025
Accord CSE
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL 01/10/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DANS LA CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE HANDICAP, D'UN CONTIENT A L'AUTRE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE HANDICAP, D'UN CONTIENT A L'AUTRE 05/05/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT
ACCORD
GROUPEMENTDE COOPERATION MEDICO-SOCIALE SENIORS LAMBERSART
Accord d'entreprise GROUPEMENTDE COOPERATION MEDICO-SOCIALE SENIORS LAMBERSART 03/05/2023
Accord de reconnaissance d'une Unité Sociale et Economique
ACCORD
GYNA
Accord d'entreprise GYNA 12/04/2018
ACCORD SUR L ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 31/03/2020
RENOUVELLEMENT ACCORD PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 09/04/2020
avenant accord journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise GYNA 14/05/2020
TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 10/09/2020
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 14/01/2021
accord relatif à l egalite entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 16/03/2021
ACCORD PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise GYNA 21/05/2021
RENOUVELLEMENT ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
HOME MEITIS
Accord d'entreprise HOME MEITIS 11/02/2019
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Handicap Services Alister
Accord d'entreprise Handicap Services Alister 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
INSTITUT MICHEL FANDRE
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 08/12/2023
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du SAVS à Reims
ACCORD
ISATIS
Accord d'entreprise ISATIS 06/01/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ISATIS 15/02/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ISATIS 15/02/2021
Accord portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'association ISATIS
ACCORD
Accord d'entreprise ISATIS 15/03/2021
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ISATIS 25/04/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD
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