Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise TANDEM RELAIS 28/08/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 GARD 12/12/2023
L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail du 31/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNADEV 20/09/2018
PROTOCOLE PRE ELECTORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF UNADEV - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 05/03/2024
Accord collectif relatif à la composition du CSE central UNADEV
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 18/12/2025
Accord collectif UNADEV conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 19/12/2024
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux transferts partiels d'activté
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord comptabilisation du temps passé en formation et du temps de trajet afférent
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord autorisation d'absence pour accompagner son / ses enfants lors de la rentrée scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGE POUR SOINS D UN ASCENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGES POUR ENFANTS MALADES ET OU HOSPITALISES
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 08/04/2024
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE 29/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 30/11/2020
accord NAO 2020 et PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 14/10/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 16/12/2021
Négociation périodique obligatoire 2021: procés verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 11/10/2022
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNADEV
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 18/03/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 15/04/2019
d'accord pour les élections 2019 des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 03/09/2020
Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 12/12/2023
Accord Collectif Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei du Nord de l'Aisne-Les Papillons Blancs 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD