Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement SAVS AVENI relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade1,Conférence des métiers, Indemnité des médecins des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement ESAT OSARIS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1,Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement UEROS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des Métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement IME Les Capitelles relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non converts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise TANDEM RELAIS 28/08/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 GARD 12/12/2023
L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail du 31/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNADEV 20/09/2018
PROTOCOLE PRE ELECTORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF UNADEV - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 05/03/2024
Accord collectif relatif à la composition du CSE central UNADEV
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 18/12/2025
Accord collectif UNADEV conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 19/12/2024
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux transferts partiels d'activté
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord comptabilisation du temps passé en formation et du temps de trajet afférent
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord autorisation d'absence pour accompagner son / ses enfants lors de la rentrée scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGE POUR SOINS D UN ASCENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGES POUR ENFANTS MALADES ET OU HOSPITALISES
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 08/04/2024
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE 29/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 18/03/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 15/04/2019
d'accord pour les élections 2019 des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 03/09/2020
Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 12/12/2023
Accord Collectif Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei du Nord de l'Aisne-Les Papillons Blancs 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD