Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 01/06/2026
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 28/05/2026
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTEXCEL HAD CENTRE FRANCHE-COMTE 28/05/2026
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS APF 11/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS APF France handicap 03/10/2023
PV Accord sur Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS-APF-16 13/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE 13/07/2023
Accord Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 08/12/2022
l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 10/05/2023
l'accord collectif d'entreprise relatif au congé pour accompagner un parent malade
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2023-CCN 1951
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement SAVS AVENI relatif à des points de sujétion pour accompagnement à l'adaptation des pratiques professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement siege social relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur2 Laforcade 1 conférence des métiers indemnité des médecins des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement SAVS AVENI relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade1,Conférence des métiers, Indemnité des médecins des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement ESAT OSARIS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1,Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement UEROS relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non couverts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des Métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL APSH30 29/06/2023
l'accord d'établissement IME Les Capitelles relatif à une indemnité exceptionnelle pour les salariés non converts par les dispositifs Ségur 2, Laforcade 1, Conférence des métiers, indemnité des médecins salariés des ESMS
ACCORD

Accord d'entreprise TANDEM RELAIS 28/08/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 GARD 12/12/2023
L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail du 31/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNADEV 20/09/2018
PROTOCOLE PRE ELECTORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF UNADEV - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 05/03/2024
Accord collectif relatif à la composition du CSE central UNADEV
ACCORD

Accord d'entreprise UNADEV 18/12/2025
Accord collectif UNADEV conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 19/12/2024
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux transferts partiels d'activté
AVENANT