Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES I.R.P
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 19/12/2019
Un Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L' ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMME - HOMME ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 04/05/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA RESIDENCE PAUL LAIZE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ANNE BOIVENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/07/2023
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 06/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELCTIONS PROFESSIONNELLES DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE L'EHPAD LA RESIDENCE PAUL LAIZE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 05/11/2024
Accord sur les modalités de versement du Ségur pour tous
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/09/2025
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 11/04/2025
Un Accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/03/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'AUGMENTATION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/01/2019
PROCES VERBAL D ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 07/01/2021
ACCORD COLLECTIF PRIME TRANSPORT POUR UTILISATION VEHICULE PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 27/08/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 10/09/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord NAO 2020 - Prime COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 21/12/2021
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 10/10/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit au sein de l’entreprise adaptée « la Cuisine de Villersexel » de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 05/07/2022
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise sur la Qualité de Vie au Travail au sein de l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté: Dispositions relatives à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 17/01/2025
AVENANT 2 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET SON AVENANT 1 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 10/12/2024
Avenant 2 a l'accord collectif d'entreprise sur la rémunération et la mobilité des travailleurs handicapés sur es postes non qualifiés en entreprise adaptée au sein de l'Association d'Hygiene Sociale de Franche-Comté
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 05/09/2025
Avenant 3 de l'accord collectif d'entreprise sur la qualité de vie au travail et son avenant 1 relatif a l'égalité professionnelle au sein de l'Associationd'Hygiène Sociale de Franche-Comté
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein de l' Association d' Hygiène Sociale Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 20/01/2023
AVENANT 4 DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET SON AVENANT 1 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L’ASSOCIATION D’HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE 12/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Association APSH 30 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD