Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
ASSOCIATION ADMR DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LOIRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADMR DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LOIRE ATLANTIQUE 19/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
ASSOCIATION ALHPI
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD
ASSOCIATION ALISTER
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 18/09/2017
Accord relatif à l'astreinte du Cla68
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 04/12/2017
Accord relatif au maintien de salaire
ACCORD
ASSOCIATION ANNE BOIVENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES I.R.P
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
négocation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 19/12/2019
Un Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L' ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMME - HOMME ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 04/05/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA RESIDENCE PAUL LAIZE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ANNE BOIVENT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/07/2023
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 06/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELCTIONS PROFESSIONNELLES DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE L'EHPAD LA RESIDENCE PAUL LAIZE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 05/11/2024
Accord sur les modalités de versement du Ségur pour tous
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/09/2025
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 11/04/2025
Un Accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 17/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION BETHANIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/03/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'AUGMENTATION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/01/2019
PROCES VERBAL D ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 07/01/2021
ACCORD COLLECTIF PRIME TRANSPORT POUR UTILISATION VEHICULE PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC
Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 27/08/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
ACCORD
Association APSH 30
Accord d'entreprise Association APSH 30 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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