Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 22/12/2022
accord relatif aux modalités de tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 16/02/2024
Accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération des accompagnateurs surveillants de nuits
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/11/2018
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 16/12/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 01/02/2023
AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE l’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/04/2023
Avenant n°3 DE PROLONGATION DE l’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 26/07/2023
Accord annualisation SAMS 35 APF FH
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 15/06/2023
Accord relatif à la QVCT et à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 06/07/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour le renouvellement des CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 12/07/2023
Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement des CSE (CSEE/CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur la mise en place du télétravail au sein d'APF Fh en date du 28/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/07/2023
Accord Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 27/07/2023
Accord d'Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/10/2023
Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 21/07/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/10/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERIMETRE DU CSE NOR-MANDIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 23/04/2024
Accord relatif aux moyens complémentaires alloués aux DSC et à leur délégation de négociation dans le cadre de l'exercice du dialogue social national
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 22/10/2024
accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF France handicap 20/11/2023
Avenant n°1 à l"accord du 12 juillet 2023 relatif au renouvellement et au fonctionnement des CSE au sein d'APF France handicap
AVENANT

Accord d'entreprise APF France handicap 18/12/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique dans le cadre du renouvellement du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 02/08/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO 06/11/2020
Accord relatif à la journée de solidarité au sein de l'APRIJSO LA COURONNERIE
ACCORD

Accord d'entreprise APIRJSO 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ASSOCIATION APIRJSO LA COURONNERIE
ACCORD