Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise APEI Les Papillons Blancs de Vincennes 24/06/2020
Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat 2020 APEI Les Papillons Blancs de Vincennes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DU SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 12/03/2019
ACCORD ENTREPRISE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 14/09/2021
Accord d'entreprise portant sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 30/03/2022
Accord d'entreprise Expérimentation temps plein temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 01/06/2022
Accord d'entreprise relatif a la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 22/12/2022
accord relatif aux modalités de tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 16/02/2024
Accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération des accompagnateurs surveillants de nuits
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/11/2018
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 16/12/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 01/02/2023
AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE l’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/04/2023
Avenant n°3 DE PROLONGATION DE l’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 26/07/2023
Accord annualisation SAMS 35 APF FH
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 15/06/2023
Accord relatif à la QVCT et à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 06/07/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour le renouvellement des CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 12/07/2023
Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement des CSE (CSEE/CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/06/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur la mise en place du télétravail au sein d'APF Fh en date du 28/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 28/07/2023
Accord Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 27/07/2023
Accord d'Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/10/2023
Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 21/07/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Apei ouest 44 24/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD