Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 17/06/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 17/06/2025
Avenant à l'accord collectif relatif au régime frais de santé du 19 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur dite "PPV"
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 16/03/2026
Accord collectif relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 76 23/10/2025
Avenant n°12 à l'accord de méthode relatif aux mobilités dites douces
AVENANT

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/03/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 23/10/2017
un accord relatif aux droits à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 23/10/2017
un accord relatif à l'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 15/10/2018
MISE EN PLACE D UN CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 28/03/2018
accord collectif d'entreprise relatif aux courts séjours et aux événements exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
mise en place du vote dématérialisé
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
accord relatif à l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
accord relatif au don de congés entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 29/01/2020
accord sur l'égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 21/03/2019
Accord prime sur le pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 29/01/2020
accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 27/11/2020
accord égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 21/07/2020
accord prime exceptionnelle covid
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 25/05/2021
accord sur les courts séjours
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 25/05/2021
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/05/2022
accord sur la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/05/2022
Accord Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/05/2022
Congés Enfant Malade
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/02/2023
Don de congés
ACCORD