Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA
Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 06/02/2019
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l’association Valentin Haüy
ACCORD
Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 11/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de l'association dans le cadre de la mise en place du CSE
AVENANT
ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS
Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS 19/10/2021
Régime unique de Protection Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS 23/08/2023
Accord relation à la prorogation des mandats 2019
ACCORD
ASSOC AGAP ATELIERS PROTEGES
Accord d'entreprise ASSOC AGAP ATELIERS PROTEGES 27/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC AGAP ATELIERS PROTEGES 23/03/2021
NAO 2021
ACCORD
ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES
Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 12/03/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L'ACVO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 24/02/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 24/09/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 AVRIL 2023
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 18/02/2026
NAO 2026
ACCORD
ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 26/01/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/03/2022
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/06/2024
Accord d'etablissement relatif au versement de la prime partage de la valeur au sein des structures sous cnvention collective du 31 octobre 1951 gerees par la fédération APAJH dans le département du calvados
ACCORD
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL
Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 27/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION ADMR DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LOIRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADMR DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LOIRE ATLANTIQUE 19/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
ASSOCIATION ALHPI
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD
ASSOCIATION ALISTER
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 18/09/2017
Accord relatif à l'astreinte du Cla68
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 04/12/2017
Accord relatif au maintien de salaire
ACCORD
Association
Accord d'entreprise Association 06/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'association SYNAPS-CL74
ACCORD
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