Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ASS GRIM 25/11/2020
accord interne relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRIM 12/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 8 avril 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GRIM 12/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 25 février 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LE COMPAGNON BLANC 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 18/07/2018
Accord relatif au planning de mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'association Valentin Haüy
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 19/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 15/12/2017 NAO sur l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 17/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'association dasn le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 06/02/2019
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l’association Valentin Haüy
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 11/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de l'association dans le cadre de la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS 19/10/2021
Régime unique de Protection Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS 23/08/2023
Accord relation à la prorogation des mandats 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AGAP ATELIERS PROTEGES 27/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AGAP ATELIERS PROTEGES 23/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 12/03/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L'ACVO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 24/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 24/09/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 AVRIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 18/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 07/07/2026
ACCORD DE METHODE SUR LA DUREE DU PROCHAIN ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 26/01/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/03/2022
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/06/2024
Accord d'etablissement relatif au versement de la prime partage de la valeur au sein des structures sous cnvention collective du 31 octobre 1951 gerees par la fédération APAJH dans le département du calvados
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 27/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association 06/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'association SYNAPS-CL74
ACCORD